 | Henri Léonard Bordier - Archives - 1855 - 440 pages
...d'édits, lettres patentes , ordonnances, etc.; domaine royal, apanages; au besoin famille royale. B. Cours et juridictions : Parlements, bailliages,...des comptes, cours des aides, cours des monnaies. C. Administrations provinciales : Intendances , subdélégations , élections et autres divisions administratives... | |
 | Archives départementales de l'Isère - Isère (France) - 1864 - 468 pages
...Pouvoir souverain. — Domaine public. — Apanages. — Famille royale) (S* Pagination.} 1 SÉRIE B. (Cours et Juridictions. — Parlements. — Bailliages....Comptes. — Cours des Aides. — Cours des Monnaies) /4e Pagination.) 1 Conseil Delphinal , devenu ensuite le Parlement de Grenoble — 1 Parlement de Grenoble... | |
 | Archives départementales de l'Aveyron - Aveyron (France) - 1866 - 466 pages
...DÉPARTEMENTALES ANTÉRIEURES A 1790. SERIE B. (Conn et Juridictions. — Parlements, Bailliages, Sénechaussées et autres Juridictions secondaires, Cours des Comptes, Cours des Aides, Cours des Monnaies, Eaux et Forêts.) MAITRISE DES EAIX ET FORÊTS DE ROUERGUE ET DE QUERCY. B. 1. (Registre.) — Petit... | |
 | Archives départementales de la Haute-Saône - Haute-Saône (France) - 1874 - 480 pages
...Paul DUPONT cl l'ie. rue du Bac d'Asnières, 12. INVENTAIRE-SOMMAIRE DF.S ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ANTÉRIEURES A 1790. SERIE B. ( Cours et Juridictions....Parlements, Bailliages, Sénéchaussées et autres Juridiction« secondaires, Conn des Comptes, Cours des Aides, Cours des monnaies. ) BAILLIAGES (Suite).... | |
 | Ain (France) - 1875 - 412 pages
...provinciales. Instruction publique sciences et arts. E Féodalité.communes, bourgeoisie et familles. Parlements. Bailliages , sénéchaussées et autres...des comptes. Cours des aides. Cours des monnaies. Intendances. Subdélégations, élections et autres divisions administratives ou financières. Bureaux... | |
 | Ardèche (France). Archives départementales - Ardèche (France) - 1877 - 468 pages
...générales unies. -' INVENTAIRE-SOMMAIRE DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ANTÉRIEURES A 1790. SERIE B. (Coure et Juridictions. — Parlements, Bailliages, Sénéchaussées...des Comptes, Cours des Aides, Cours des monnaies.) BAILLIAGES. B. 1. (Cahier.) — In-*", 53 feuillets, papier. f 5SW-I5ÍIO. — Insinuations du bailliage... | |
 | Archives départementales d'Indre-et-Loire - Indre-et-Loire (France) - 1878 - 384 pages
...contre-échanges. Dépar le men L d' Irid re-et- Loi re. INVENTAIRE-SOMMAIRE DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ANTÉRIEURES A 1790. SERIE B. (Cours et juridictions....Bailliages, Sénéchaussées et autres juridictions sec9ndalres, Cours de» Comptes, Cours des Aides, Cours-dés monnaies, etc.) CHATELLEME D'AZAY-SUR-CHEK.... | |
 | Lot dept - 1883 - 488 pages
...suite de la cour, etc. INVENTAIRE-SOMMAIRE DKS ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ANTÉRIEURES A 1790. SERIE В. (Cours et juridictions. — Parlements, Bailliages,...juridictions secondaires, Cours des Comptes, Cours des Aides, Coiir des Monnaies.) PRKSIDIAL ET SÉNÉCHAL DE CAIIOHS. B. 1. (Cahier.) — In-4°, 47 fcuillels,... | |
 | Archives départementales de la Haute-Saône - Haute-Saône (France) - 1884 - 478 pages
...du département de la Haute-Saône, LÉONCE LEX. INVENTAIRE-SOMMAIRE DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ANTÉRIEURES A 1790. SERIE B. •< Cours] et Juridictions. — Parlements, Bailliages, Sénéchaussées et antres Juridictions secondaires. (Jours des Comptes, Cours des Aides, Cours de« Monnaies.) BAILLIAGES... | |
 | Archives départementales des Pyrénées-Orientales - Pyrénées-Orientales (France) - 1886 - 410 pages
...Dehodencq. AUGUSTE BRUTAILS. Perpignan, mai 1886. INVENTAIRE-SOMMAIRE DKS ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ANTÉRIEURES A 1790. SERIE B. (Cours et juridictions....Sénéchaussées et autres juridictions secondaires, Cours des Compte«, Cours des Aides, Cours des Monnaies.) CHAMBRE DU DOMAINE DU ROUSSILLON. B. 1. (Registre.)... | |
| |
B. Cours et juridictions : Parlements, bailliages, sénéchaussées et autres juridictions secondaires; cours des comptes, cours des aides, cours des monnaies. 
