Annuaire historique universel, Volume 11Fantin, 1829 - Europe |
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... commission composée de membres distingués pris dans les quatre académies qui composent l'institut ( MM . Cuvier , Fourrier , Andrieux , Michaud , Abel Re- musat , Gérard et Fontaine ) : on fondait au Louvre un Musée naval sous le nom de ...
... commission composée de membres distingués pris dans les quatre académies qui composent l'institut ( MM . Cuvier , Fourrier , Andrieux , Michaud , Abel Re- musat , Gérard et Fontaine ) : on fondait au Louvre un Musée naval sous le nom de ...
Page 15
... commission chargée de rédiger l'a- dresse en réponse au discours du trône ( 1 ) et à la formation des bureaux . On ne connaît de la discussion de l'adresse , dont le projet fut présenté par M. le vicomte Lainé ( 15 février ) , que le ...
... commission chargée de rédiger l'a- dresse en réponse au discours du trône ( 1 ) et à la formation des bureaux . On ne connaît de la discussion de l'adresse , dont le projet fut présenté par M. le vicomte Lainé ( 15 février ) , que le ...
Page 39
... commission des pétitions . M. Dupin aîné regardait le principe de déduction adopté par la Chambre comme erroné ; il lui paraissait surtout qu'on en faisait dans ce cas , une application bien indulgente . S'il ne s'agissait que de deux ...
... commission des pétitions . M. Dupin aîné regardait le principe de déduction adopté par la Chambre comme erroné ; il lui paraissait surtout qu'on en faisait dans ce cas , une application bien indulgente . S'il ne s'agissait que de deux ...
Page 48
... commission chargée de rédiger l'adresse à faire en réponse au discours du trône . Il s'y trouvait des membres de tous les partis ( 2 ) ; mais il n'était pas dou- ( 1 ) M. Dubreel étant mort pen de temps après , a été remplacé par M. de ...
... commission chargée de rédiger l'adresse à faire en réponse au discours du trône . Il s'y trouvait des membres de tous les partis ( 2 ) ; mais il n'était pas dou- ( 1 ) M. Dubreel étant mort pen de temps après , a été remplacé par M. de ...
Page 49
... la formation ( 1 ) Voir l'Appendice , 1 partie , § des Promotions . Ann . hist . pour 1 1828 . 4 d'une commission chargée de préparer un projet de loi d'organisa- SESSION LÉGISLATIVE . ( Changem . dans le ministère . ) 49.
... la formation ( 1 ) Voir l'Appendice , 1 partie , § des Promotions . Ann . hist . pour 1 1828 . 4 d'une commission chargée de préparer un projet de loi d'organisa- SESSION LÉGISLATIVE . ( Changem . dans le ministère . ) 49.
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