| 1791 - 614 pages
...dédaré , le 2.1 , k l'aflembléc électorale , qu'ils étoient prêts à jurer de nouveau d'être fidels à la nation , à la loi & au Roi , & de maintenir la ccmftitution du royaume, en tout ce qui n'mtéréffe que la' puijfance temporelle. Le préfident... | |
| 1790 - 684 pages
...foin fur les „ fidèles du diocefe ou de la paroifie qui leur ,, eft confiée , d'être fidèles à la nation , à la „ loi & au roi, & de maintenir de tout-leur „ pouvoir la conftitution décrétée par l'afiem,, blée-nationale & acceptée par le... | |
| 1790 - 728 pages
...Clergé , le ferment folemnel de veiller avec foin fur le troupeau qui lui eft confié , d'être fidèle à la Nation , à la Loi & au Roi, & de maintenir de tout fon pouvoir la conftitution décrétée par l'Aflemblée Nationale & acceptée par le Roi. Séante... | |
| France - 1790 - 300 pages
...mois, clans laquelle on a exigé de chacun des députés qu'il prêtât Se ferment d'être fidèle à la nation , à la loi & au roi , & de maintenir de tout fon pouvoir la conititution que Nota. Cette lettre a été envoyée hier , àf M. le Prépdent de l'afîemblée... | |
| France assemblée nat - 1789 - 454 pages
...avec foin fur les Fidèles du Diocèfe ou de la Pa— roifle qui leur eft confiée , d'être fidèles à la Nation , à la Loi & au Roi , & de maintenir de cout leur pouvoir la Conftitution décrétée par l'Airemblée Nationale & acceptée par le Roi ; favoir... | |
| Étienne Le Hodey de Saultchevreuil - France - 1790 - 512 pages
...juré : l'assemblée nationale a renouvellé le serment qu'elle fait prêter à tous ses membres : « Je jure d'être fidele à la nation , à la loi & au roi , & de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale. &. acceptée par le roi ». Et le roi a prononcé... | |
| Étienne Le Hodey de Saultchevreuil - France - 1790 - 532 pages
...serment sacré. Il a quitté son fauteuil , est monté à la tribune , & a a dit : je jure en mon nom d'être fidele à la nation , à la loi & au roi, & de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assem. * rf--- 'i liée nationale , 6* acceptée par le roi. M. de la... | |
| Étienne Le Hodey de Saultchevreuil - France - 1790 - 500 pages
...veiller avec soin sur les fideles dont la conduite m'a été , ou me sera confiée par l'église , d'être fidele à la nation , à la loi & au roi, &. de maintenir de tout mon pouvoir , en tout ce qui est de l'ordre politique, la constitution décretee par l'assemblée nationale & acceptée... | |
| Étienne Le Hodey de Saultchevreuil - France - 1790 - 506 pages
...peuple & du clergé , le serment solemnel de veiller avec soin sur les fideles qui lui %pnt confiés, d'être fidele à la nation , à la loi & au roi, & de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale 6c acceptée par le roi. XXI. L'évêque... | |
| 1790 - 556 pages
..., dans 1« même délai , le serment de remplir leurs fonctions avec exactitude , d'être fidèles à la nation , à la loi & au roi , & de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale & acceptée par le roi. ( III.... | |
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