Essai chronologique pour servir à l'histoire de Tournay, Volumes 64-65Chez l'auteur, 1813 - Tournai (Belgium) |
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... impositions di- rectes en principal , 4175,00 . 4 Total ; Patentes 1809 , Le maire , monsieur Six . L'adjoint , monsieur Jonville . Le receveur à vie , monsieur Dilies.q 135.00 . 2.10 4508,06 . ৯ . Le garde champêtre , Son église est ...
... impositions di- rectes en principal , 4175,00 . 4 Total ; Patentes 1809 , Le maire , monsieur Six . L'adjoint , monsieur Jonville . Le receveur à vie , monsieur Dilies.q 135.00 . 2.10 4508,06 . ৯ . Le garde champêtre , Son église est ...
Page 36
... impositions foncières de 4 patards 7 deniers à la livre de gros de 6 florins , faisoient pour les deux moulins une imposition foncière de 25 florins 4 patards 9 deniers d'aujourd'hui , faisant pour chaque moulin celle de 12 florins 12 ...
... impositions foncières de 4 patards 7 deniers à la livre de gros de 6 florins , faisoient pour les deux moulins une imposition foncière de 25 florins 4 patards 9 deniers d'aujourd'hui , faisant pour chaque moulin celle de 12 florins 12 ...
Page 42
... hauts alliés ; cependant • Lezennes continua de payer ses impositions aux états de cette • province .. L'article 11 du traité d'Utrecht du 11 avril 1713 porte que la France cède à l'Autriche Tour- nay et Tournésis avec ses 42 HISTOIRE.
... hauts alliés ; cependant • Lezennes continua de payer ses impositions aux états de cette • province .. L'article 11 du traité d'Utrecht du 11 avril 1713 porte que la France cède à l'Autriche Tour- nay et Tournésis avec ses 42 HISTOIRE.
Page 54
... impositions di rectes et principales étoient de 3,042,00 .. Les patentes en 1809 , 93,00 .. 1 Total , 3,105,00 . Le maire , monsieur de Tour- mignies . L'adjoint , monsieur Baudoux . Le receveur à vie , monsieur Bonnet . Le curé ...
... impositions di rectes et principales étoient de 3,042,00 .. Les patentes en 1809 , 93,00 .. 1 Total , 3,105,00 . Le maire , monsieur de Tour- mignies . L'adjoint , monsieur Baudoux . Le receveur à vie , monsieur Bonnet . Le curé ...
Page 56
... impositions >> sur chaque livre de gros de 6 >> florins chacune , forment sur >> lesdites 619 verges de jardins >> une imposition de 31 patards >> de nos jours . >> En terres labourables à 39 >> bonniers goo verges évalués >>> à un ...
... impositions >> sur chaque livre de gros de 6 >> florins chacune , forment sur >> lesdites 619 verges de jardins >> une imposition de 31 patards >> de nos jours . >> En terres labourables à 39 >> bonniers goo verges évalués >>> à un ...
Common terms and phrases
Amand argent de Lille audit avoit bailli bailliage bailliage de Tournay Bersée bonne bierre bonniers bonniers de terres Bourghielles brandevin canaux Château-l'Abbaye châtellenie de Lille Chyn Cisoing communautés comte de Flandre comte de Maldeghem comte de Montboisier conseil contenoit Coutiches curé département du Nord desdites terres desdits états dîme Douay dudit échevins enclavées enclavemens états du Tournésis étoient étoit évalués fief Flines florins florins 10 forte bierre genièvre gens de loy greffiers habitans Hainaut hameau Haynaut adjoint Hoverlant impositions impôts l'abbaye l'an l'Escaut ladite abbaye ledit Lezennes livres de tabac lots maisons Majesté Maulde mayeurs ment monsieur Mortagne nésis Orchies ordonnances papier timbré parlement de Flandre patards Patentes payoit Pipaix possédoit pré receveur rentes revenu Rumegies Saint Saméon Scarpe seigneur comte seigneur de Mortagne seront sieur situé terres à labeur terres franches tion tonnes de forte tonnes de petite Tournay traité des limites Tribou village Voyez cet ouvrage Wazemmes
Popular passages
Page 48 - CAR tel est notre plaisir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre scel à cesdites Présentes. DONNÉ à Versailles le neuvième jour du mois d'Août, l'an de grâce mil sept cent soixante dix sept, et de notre Règne le quatrième, Signé : Louis : et plus bas.
Page 44 - A ces causes, et autres, à ce Nous mouvans de Notre certaine science, pleine Puissance et autorité royale, Nous avons par ces présentes signées de...
Page 346 - Plénipotentiaires, avons signé le présent traité et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Versailles, le 28 novembre 1787.
Page 383 - Majesté l'impératrice et reine apostolique consentent et accordent en tant qu'en eux est, que le contenu au blanc de cette soit fourni et accompli tout ainsi et en la même forme et manière que Sa Majesté le veut et mande être fait par icellui blanc.
Page 296 - Et afin que ce soit chose ferme et estable à toujours, nous avons fait mectre nostre scel aux dictez présentes, sauf en autres choses nostre droict et l'autruy en toutes.
Page 311 - SI donnons en mandement à nos très chers et féaux les chefs et présidents et gens de nos privé et Grand Conseils, président et Gens de notre conseil...
Page 408 - Louis , par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre , à tous présens et à venir, salut.
Page 278 - Gueldres, de Milan, de Stirie, de Carinthie, de Carniole, de Mantoue, de Parme et Plaisance, de Wirtemberg, de la haute et basse Silésie...
Page 48 - Rouen, que ces présentes ils aient à faire lire, publier et registrer (même en temps de vacations), et le contenu en icelles garder et exécuter, selon leur forme et teneur ; CAR tel est nôtre plaisir.
Page 239 - Ferrelte, de Kybourg, de Gorice et de Gradisca; Landgrave d'Alsace; Dame de la Marche d'Esclavonie, du PortNaon , de Salins et de Malines; Duchesse de Lorraine et de Bar ; Grande Duchesse de Toscane...