La Feuille villageoise: adressée, chaque semaine, a tous les villages de la France, pour les instruire des lois, des evénemens, des découvertes qui intéressent tout citoyen : proposée par souscription aux propriétaires, fermiers, pasteurs, habitans et amis des campagnes, Part 2Chez Desenne, 1790 - France |
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... titre II , qu'ils avoient été créés pour cause de concesssion de fonds , ou , en d'autres termes , s'il ne rapportoit pas , à défaut de titré primitif , deux reconnoissances énonciatives d'une plus ancienne , et faisant mention expresse ...
... titre II , qu'ils avoient été créés pour cause de concesssion de fonds , ou , en d'autres termes , s'il ne rapportoit pas , à défaut de titré primitif , deux reconnoissances énonciatives d'une plus ancienne , et faisant mention expresse ...
Page 418
... titre de métropolitain à l'évêque de la ville capitale d'une province , et celui de primat à l'évêque qui occupoit dans cette province l'évêché le plus ancien . Le titre d'archevêque ne se donna d'a- bord qu'à des évêques métropolitains ...
... titre de métropolitain à l'évêque de la ville capitale d'une province , et celui de primat à l'évêque qui occupoit dans cette province l'évêché le plus ancien . Le titre d'archevêque ne se donna d'a- bord qu'à des évêques métropolitains ...
Page 462
... titre , soit , simplement établi sur un titre ou sur une possession autorisée par la loi ou par les coutumes , pourra subsister provisoirement dans les départemens où l'entrelacement des propriétés , ou d'autres causes le rendent ...
... titre , soit , simplement établi sur un titre ou sur une possession autorisée par la loi ou par les coutumes , pourra subsister provisoirement dans les départemens où l'entrelacement des propriétés , ou d'autres causes le rendent ...
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