22.

2j.

Idem.

6 Mai.

9.

ceptation de dons et legs faits aux fabriques. des églises de Plougoumelen, de Theix, de Verdun-sur-le-Doubs, du Faouct, de Lavaudan, de Sainte-Livière et de Bezonne.. * ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs Souberan et Bucher.....

de

178.

155 et

156.

185. 316.

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises d'Anglus, de Bois de Cené, de
Carquebut, de Goudelin, de Padoux,
Plouer, de Nantes, de Montsu et de Lam-
merville, et au séminaire de Toulouse.... 178.
* ORDONNANCE du Roi qui accorde des
lettres de déclaration de naturalité au sicur
Daw.....

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Nevers, de Briouze, de Cam-
brai, de Saint-Viaud, de Coulommiers, de
Notre-Dame de Liesse, de Thuré, de
Saint-Étienne, de Douai, de Saint-Remi,
de la Bellière, de la Roque-Saint-Sernin,
d'Ancerville, du Buat et de Juville, et au
séminaire de Nantes.....
*Ordonnances du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises d'Avignon, de Chessy, de
Sainte-Flaive, d'Argentré, de Xaronval,
d'Ampoigné, de Dijon, de Béthencourt,
d'Epagne, de Fleury, de Vizille et de Va-
lognes; aux séminaires de Troyes et d'Aire,
et aux religieuses ursulines de Saint-Servan
et de Chirac
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de donations faites aux religieuses
ursulines de Dôle et de Tours, aux sœurs
de la Retraite de Rennes, et aux dames de

.....

156 ct

157.

175.

36.

178.

181.

157

et suiv.

218 et suiv.

DATES des LOIS, &c.

Mai

9

1827.

13.

*

Nos

TITRES DES LOIS, &c.

des Pages Bull.

Sainte-Clotilde établies à Paris, rue de
Reuilly....

ORDONNANCE du Roi qui accorde des
lettres de déclaration de naturalité au
sieur Vaucher.. . . ..
*ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Pucllemontier, de Lecey, de
Belfou, de Dennevy, de Plougouver,
d'Erdeven, de Serazereux, de Vaucogne,
de Beaulieu, de Domagné et des Blants-
Manteaux de Paris; aux séminaires de
Toulouse, d'Angers, d'Agen, de Fréjus,
de Sens et d'Orléans . . . .

Idem. ORDONNANCE du Roi qui autorise l'accep-
tation d'un legs fait à la fabrique de l'église
de Sornay.

16.

Idem. ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de legs faits aux fabriques des
églises de Banville et du Mont-d'Or, et aux
séminaires d'Autun....
*ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
reptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Sailly de l'Hôtellerie de
Flée, de Falga, d'lsbergues, de Guarbec-
ques,
de la Hitère et Gouzens, de Noyelle-
Vion, de Piouescat, de Pontécrépin, de
Diffenbach, de l'île Rousse et de Saint-
Gervais de Paris; aux séminaires de Cam-
brai et de Nîmes....

Idem.

Idem.

Idem.

20.

* ORDONNANCES du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalité au sieur
Cohendet.....

au sieur Arnier de Vallon..

au sieur de Vecchietti.............

* Ordonnances du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises d'Allanche, d'Ampiac, de Bous-
quet, de Ferrières, de Saint-Symphorien

DATES des

LOIS, &c.

2: Mai 1827. 23.

Idem.

Idem.

27.

2 Juin.

TITRES DES LOIS, &c.

de Lay, de Poismé, de Marignac-Las-
peyres, de Plougouver, de Nyons, de la
Haye-Piquenot, et de Saint-Etienne du
Mont de Paris; aux communautés rel-
gieuses établies à Nantes, à Périgueux, à
Valence, à Arras et à Langres; à la con-
grégation des sœurs de charité de Saint-
Vincent de Paul et aux chanoinesses de
Notre Dame de Saint-Augustin à Paris,
aux séminaires d'Avignon et de Saint-
Claude......

CODE FORESTIER..

* ORDONNANCE du Roi qui autorise l'ac-
ceptation d'un legs fait à l'école de méde-

cine...

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Barbonville, de Valsonne,
de Niert, de Tremblecourt, de Saint Clet,
de Bourg-A gental, de Hartstatt, de Saint-
Martin d'Agonac, de Belmont et de Bis-
toff; aux religieuses de Bourg-Argental et
aux séminaires de Nantes, du Mans et de
Toulouse....

* ORDONNANCE du Roi qui accorde des
lettres de déclaration de naturalité au sieur
Blanz....

ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de la Selle, de Saint-Julien-en-
Bora, de Saint-Maurice-sur-Aveyron, de
Cambrai, de Capelle, de Saint-Philibert
dis Champs, de Saint-Pierre-Église, de
Mehari ourt, d'Argentan, de Saint-Phil-
bert, de Spincourt, de Marsac, d'A ste,
de Vanvres, de Plusquelles, de Plévin et
de Goutz; aux séminaires d'Autun, d'Auch
et de Grenobi:.....
*Ordonnances du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et les farts aux com-

ix

DATES des

LOIS, &c.

TITRES DES LOIS, &c. 1

munautés religieuses de Charly, d'Aire,
du Havre, de Chemillé, de Saint-Nicolas
de Port, de Vézelise; aux sœurs de charité
de Saint-Julien du Mans et de Saint-Michel
de Paris, aux séminaires de Dax et de la
Rochelle, aux fabriques des églises de Ra-
crange, de Pfaffenheim, d'Outremécourt,
de Saint-Martin, ile de Ré, d'Aix, d'Eclaron
et de Domvallier, et aux évêques succes-
sifs d'Angers.....
'ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises d'Albepierre, d'Aix, de Poujol,
de Hudimesnil et de Meaux, au séminaire,
aux sœurs de la charité, aux frères de la
Doctrine chrétienne et au collège de Cam-
brat......

196. £506 et

'ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux com-
munes de Magnevile, de Panissière, de
Rocourt, de Saint-Marc de Vaux, de Saint-
Laurent de Chamousset, de Chamalières,
de Corcelle et d'Averton; aux pauvres d'Ar-
mentières, de Laon, de Rocourt, de Mire-
poix, des Outeaux, de Caen, de Ratières,
de Barneville, de Noyon, de Sorrèze, de
Belgencier, de Saint-Maximin, de Gérard-
mer, de Saulxures, de Bourg-du-Péage, de
Luc, de Coulomby et de Bayonne, aux
hospices de Castelnaudary, de Dôle, du
Pay, de Romorantin, de Bourbonne, de
Macon, de Rouen, de Troyes, d'Aix, de
Mortain et de Sainte-Marie du Mont.... | 174.
LOI qui proroge jusqu'au 1er janvier 1829

l'exécution des dispositions des articles 106

et 107

du Code forestier.......
'ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de legs faits aux panvres de
Bayonne, de Lacq, de Saint-Ouen de

176.

507.

et suiv.

94.

DATES des

TITRES DES LOIS, &c. .

Nos des Pages.

LOIS,

&c.

6 Jain

1827

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.
Idem.

10.

13.

Idem.

Mimbré, de Saint-Aubin de Locquenay et
de Paris.
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de legs faits aux pauvres des
10. et 11. arrondissemens de Paris.....
* ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur
Carrette à faire des changemens et additions
à son usine dite la forge hauté, située com-
mune de Bologne, département de la Haute-
Marne......
* ORDONNANCE du Roi qui autorise l'accep-
tation de legs faits aux pauvres de Cosmes,
de Penton, de Simplé et de Marigné.....
* ORDONNANCES du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalité au sieur
Dehocs....

- au steur Perry..

au şieur Paretto..

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de la Norville, de Rivière-le-Bois,
d'Ugny, de Delouze, de Montigny-lès-Vau-
couleurs, de Clermont-sur-Meuse, de Dom-
mery, de Mayenne, d'Amiens, de Bourgon,
de Monhoudon, de Saint-Clément-sous-
Valsonne, de Savignac, de Sorcy, de Fron-
ville et de Cohons; aux séminaires de
Bayonne et de Charleville; et aux congré-
gations et communautés religieuses de Ca-
rentan, d'Aire, de Calais, de Langogne,
de Lyon, de Nancy, de Pradelles, de Saint-
Flour, de Roanne et d'Orléans...
* ORDONNANCES du Roi relatives aux foires
des communes de Nanteuif, de Casale, de
Négrepelisse, de Vanault-le-Châtel et de
Meung.......

* ORDONNANCE du Roi qui autorise l'accep-
tation d'un legs fait à la commune de Ver-
quin......

Bull.