Traité de la legislation des théatres: ou, Exposé complet et méthodique des lois et de la jurisprudence relativement aux théatres et spectacles publics .. |
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... l'ouvrage . Page ix I PREMIÈRE PARTIE . Des Théâtres dans leurs rapports ... entreprise et du ressort de son exploitation . § . 2. Fixation des genres ... l'Opéra à une redevance des Théâtres se- condaires de Paris . 40 § . 3. Droit des ...
... l'ouvrage . Page ix I PREMIÈRE PARTIE . Des Théâtres dans leurs rapports ... entreprise et du ressort de son exploitation . § . 2. Fixation des genres ... l'Opéra à une redevance des Théâtres se- condaires de Paris . 40 § . 3. Droit des ...
Page vi
... l'autorité municipale en raison du mo- nopole de fait attribué aux entreprises de Théâtre . 59 § . 3. Mode d'action de l'autorité municipale . Poursui- tes . Clôture . § . 4. Officiers de police . -Leurs pouvoirs . - 66 70 § . 5. De l ...
... l'autorité municipale en raison du mo- nopole de fait attribué aux entreprises de Théâtre . 59 § . 3. Mode d'action de l'autorité municipale . Poursui- tes . Clôture . § . 4. Officiers de police . -Leurs pouvoirs . - 66 70 § . 5. De l ...
Page xxix
... l'ouvrage . Page ix I PREMIÈRE PARTIE . Des Théâtres dans leurs rapports ... entreprise et du ressort de son exploitation . § . 2. Fixation des genres ... l'Opéra à une redevance des Théâtres se- condaires de Paris . 40 § . 3. Droit des ...
... l'ouvrage . Page ix I PREMIÈRE PARTIE . Des Théâtres dans leurs rapports ... entreprise et du ressort de son exploitation . § . 2. Fixation des genres ... l'Opéra à une redevance des Théâtres se- condaires de Paris . 40 § . 3. Droit des ...
Page xxix
... l'autorité municipale en raison du mo- nopole de fait attribué aux entreprises de Théâtre . 59 § . 3. Mode d'action de l'autorité municipale . — Poursui- tes . Clôture . § . 4. Officiers de police . Leurs pouvoirs . - 66 7༠ § . 5. De l ...
... l'autorité municipale en raison du mo- nopole de fait attribué aux entreprises de Théâtre . 59 § . 3. Mode d'action de l'autorité municipale . — Poursui- tes . Clôture . § . 4. Officiers de police . Leurs pouvoirs . - 66 7༠ § . 5. De l ...
Page xii
... l'Opéra n'éprouva aucun obstacle de la part des Comédiens Français , que sa concurrence ne pouvait inquiéter . Le ... entreprise nouvelle sur les droits des deux seigneurs suzerains de l'art dramatique . Le théâtre réduit à la pantomime ...
... l'Opéra n'éprouva aucun obstacle de la part des Comédiens Français , que sa concurrence ne pouvait inquiéter . Le ... entreprise nouvelle sur les droits des deux seigneurs suzerains de l'art dramatique . Le théâtre réduit à la pantomime ...
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Common terms and phrases
19 janvier 19 juillet acte de commerce actes administrations août appointements arrêt arrondissement aurait autorisation bals masqués censure chargé citoyens Code Comédie-Française comédiens compétence conseil-d'état considération contestations contrat contrefaçon convention convention nationale créanciers décision décret de 1806 départements devrait directeurs des troupes dispositions doit doivent donner engagements entrepreneurs de spectacles entreprises de théâtre établissements exécutif Frédérick Lemaître genre indemnité jouer jugé juridiction l'acte d'engagement l'administration l'arrêté l'art l'auteur l'autorisation l'autorité municipale l'engagement l'entreprise l'exécution l'Opéra l'ouvrage liste civile lois maires ment ministre de l'intérieur musique obligations officiers ordonnances ouvrages dramatiques pauvres payer personnes peuvent pièces de théâtre pourrait préfet de police principes privilége propriété littéraire recette réclamer refuser réglements répertoire représentation résulte rétribution rôles salle de spectacle serait seront service seul sieur soumis spectateurs stipulation teur théâ théâtrale théâtre du Vaudeville théâtres royaux théâtres secondaires tion titre tribunal de commerce tribunal de police troupes ambulantes troupes d'arrondissement Vaudeville