...générale serait le loyer d'habitation. Tous les hom« mes ont besoin, surtout dans notre climat, de se garantir « des injures du temps : chacun satisfait...facultés. S'il se < trouve des hommes qui, par avarice, se privent des corn« modités que leurs facultés leur permettent de se procu« rer, il faut bien...

...le loyer d'habitation. Tous les hom« mes ont besoin, surtout dans notre climat, de se garantir «j 'des injures du temps : chacun satisfait à ce besoin...facultés. S'il se « trouve des hommes qui, par avarice, se privent des com« modités que leurs facultés leur permettent de se procure rer, il faut bien renoncer...

...la moins fautive et la seule générale serait le loyer d'habitation. Tous les hommes ont besoin de se garantir des injures du temps; chacun satisfait...facultés leur permettraient de se procurer, il faut renoncer à les faire contribuer comme ils le devraient. » La contribution mobilière portera donc...

...moins imparfaite que l'on ait pu trouver... Tous les hommes ont besoin, surtout dans notre climat, de se garantir des injures du temps. Chacun satisfait...plus ou moins de dépense, en raison de ses facultés (3). » La Constituante n'avait pas voulu que les revenus du commerce et de l'industrie fussent frappés...

...trouver... Tous les hommes ont besoin, surtout dans no» tre climat, de se garantir des injures du temos. Chacun satisfait à ce besoin avec plus ou moins de dépense, en raison de ses facultés. » Tel fut l'argument principal des rapporteurs de la loi. D autre part, pour mieux graduer l'impôt...