 | Christophe Koch - Europe - 1802 - 544 pages
...possédés par le roi Stanislas, soit réunis à la couronne de France , demeureront sous ce nom ; le RTC promettant encore que , dans le dernier cas, ils formeront un gouvernement dont il ne sera rien démembré pour être uni k d'autres gonvernemens. " ;•••». AR ticia XIV. •» "... | |
 | Christophe Koch - Europe - 1817 - 480 pages
...possédés par le roi Stanislas , soit réunis à la couronne de France, demeureront sous ce nom; le roi TC promettant encore que , dans le dernier cas , ils formeront un gouvernement dont il ne sera rien, démembré pour être uni à d'autres gouvernemens n Art. 14- « Les fondations faites en... | |
 | Christophe Koch - Europe - 1817 - 494 pages
...possédés par le roi Stanislas , soit réunis à la couronne de France, demeureront sous ce nom; le roi TC promettant encore que , dans le dernier cas , ils formeront un gouvernement dont il ne sera rien démembré pour être uni à d'autres gouvernemens 1» Art. 14. « Les fondations faites... | |
 | Lorraine (France) - 1873 - 482 pages
...Stanislas, soit réunis à la Couronne de France, demeureront sous ce nom ; le Roi Très-Chrétien promettant encore que, dans le dernier cas, ils formeront un gouvernement, dont il ne sera rien démembré pour être uni à d'autres gouvernemens.... XVI. » Les papiers et Chartres concernant... | |
 | Cardinal François Désiré Mathieu - Bar (Duchy) - 1907 - 602 pages
...Stanislas, soit réunis à la couronne de France, « demeureront sous ce nom : le Roi Très Chrétien promettant « encore que, dans le dernier cas, ils formeront un gouvernement « dont il ne sera rien démembré pour être uni à d'autres gou« vernements. » ART. XIV. — « Les fondations... | |
| |
Très-Chrétien promettant encore que, dans le dernier cas, ils formeront un gouvernement, dont il ne sera rien démembré pour être uni à d'autres gouvernemens.... 