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" H y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Sardaigne... "
Histoire de mon temps: 2e série, présidence décennale, Second Empire - Page 360
by Edouard-Ferdinand de Beaumont-Vassy - 1865
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Bulletin des lois de la République française, Volume 14, Issues 708-758

France - Law - 1860 - 1460 pages
...pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : ART. 1". Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications...Traité , paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur d'Autriche et Sa Majesté le Roi de Sardaigne, leurs héritiers et successeurs, leurs États et sujets...
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Campagne de la Grande armée en Saxe, en Prusse et en Pologne, en l'an 1806 ...

France - 1807 - 576 pages
...pleins- pouvoirs respectifs, sont convenus des articles suivans: Art. Ier. «Il y aura, à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité , paix et amitié parfaites entre SM l'Empereur des Français , Rpi d'Italie , et SM l'Empereur de toutes les Russies....
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Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trève ...: conclus ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1808 - 778 pages
...pleinspouvoin respectifs, sont convenus des articles suivant»: , . AR TI A»'*. Il y aura à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité paix et amitié parfaite entre SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie et S. Mle Roi de Prusse. ART. IL. ittm. La...
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L'Ambigu: ou Variétés littéraires, et politiques, Volume 27

Jean-Gabriel Peltier - 1809 - 756 pages
...échangé leurs pleins-pouvoirs, sont convenus des articles suivants : ART. I. Il y aura à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre SM L'EMPEREUK DES FRANÇAIS, Roi D'!TALIE, PKOTKCTEUR DE .LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, et SM l'Empereur...
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Bulletin des lois de la République française, Volume 11

France - Law - 1810 - 450 pages
...échangé leurs pleins-pouvoirs, sont convenus des articles suivans : ART. I ." Il y aura , à compter du jour de l'échange des ratifications du présent...amitié entre sa Majesté l'Empereur des Français , Roi d'Italie , protecteur de la Confédération du Rhin, et sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple ..., Volume 45

France - Law - 1810 - 448 pages
...échangé leurs pleins-pouvoirs , sont convenus des articles suivans : . ART. I ." 11 y aura , h compter du jour de l'échange des ratifications du présent...amitié entre sa Majesté l'Empereur des Français , Roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, et sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi...
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Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ...

France - France - 1813 - 770 pages
...leur» pleins-pouvoirs respectifs, sont convenus des article» suivans: Art. 1er. Il y aura, & compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié parfaite, entre SM l'empereur des Français, roi d'Italie, et SM l'empereur de toutes les Russie»....
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Cours politique et diplomatique de Napoléon Bonaparte comme général en chéf ...

France - France - 1816 - 510 pages
...la protection de l'Angleterre. Au nom de la Très-Sainte et Indivisible Trinité. Sa Majesté le roi du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Prusse, Sa Majesté l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, et Sa Majesté l'empereur...
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Cours politique et diplomatique de Napoléon Bonaparte comme général en chéf ...

France - France - 1816 - 776 pages
...pleins-pouvoirs respectifs, sont convenus dee articles suivaos : • / Art. 1er. 11 y aura, ù compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié parfaite, entre a. M. l'empereur des Français, roi d'Italie, et SM l'empereur de toutes les Russies....
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Mercure de France au dix-neuvième siècle, Volume 29

1807 - 636 pages
...pleins-pouvoirs res— , peclifs , sont convenus des articles suivans : : Art. I". Il y aura , à compter du jour de l'échange des. ratifications du présent traité, paix et amitié parfaites entre SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, et SM l'Em-. pereur de toutes les Russies....
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