Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ...J. Gratiot, 1806 - France |
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... chefs de ces Goths belliqueux qui sortirent des forêts de l'ancienne Suède , pour conquérir tout le midi de l'Europe : Quelques branches de cette famille des Baux ou Balthes passèrent en Italie 2 , Ι DICTIONNAIRE DES CONSTITUTIONS ...
... chefs de ces Goths belliqueux qui sortirent des forêts de l'ancienne Suède , pour conquérir tout le midi de l'Europe : Quelques branches de cette famille des Baux ou Balthes passèrent en Italie 2 , Ι DICTIONNAIRE DES CONSTITUTIONS ...
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... chef et le père commun de sa famille . A ces titres , il exerce sur ceux qui la composent , la puissance pa- ternelle pendant leur minorité , et conserve toujours à leur égard un pouvoir de surveillance , de police et de discipline ...
... chef et le père commun de sa famille . A ces titres , il exerce sur ceux qui la composent , la puissance pa- ternelle pendant leur minorité , et conserve toujours à leur égard un pouvoir de surveillance , de police et de discipline ...
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... chef de brigade , et de madame HORTENSE- EUGENIE , BEAUHARNOIS , son épouse , demeurant à Paris , susdites rue et ... chef du deuxième arrondissement de Paris , le présent extrait . A Paris , le 20 frimaire an 13 , premier du règne de ...
... chef de brigade , et de madame HORTENSE- EUGENIE , BEAUHARNOIS , son épouse , demeurant à Paris , susdites rue et ... chef du deuxième arrondissement de Paris , le présent extrait . A Paris , le 20 frimaire an 13 , premier du règne de ...
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... , JULIE BONAPARTE , JOSEPH BONA- PARTE , EUGÊNE BEAUHARNOIS , et BRIERE - Mon- DETOUR , maire . Collationné et délivré par moi soussigné secrétaire en chef du second arrondissement municipal de Paris le présent acte FOR 29.
... , JULIE BONAPARTE , JOSEPH BONA- PARTE , EUGÊNE BEAUHARNOIS , et BRIERE - Mon- DETOUR , maire . Collationné et délivré par moi soussigné secrétaire en chef du second arrondissement municipal de Paris le présent acte FOR 29.
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... chef du second arrondissement municipal de Paris le présent acte de naissance . A Paris , le 20 frimaire an 13 , premier du règne de NAPOLÉON Ier . Signé MORICEAU . Vu pour la légalisation de la signature du sieur Mo- riceau ...
... chef du second arrondissement municipal de Paris le présent acte de naissance . A Paris , le 20 frimaire an 13 , premier du règne de NAPOLÉON Ier . Signé MORICEAU . Vu pour la légalisation de la signature du sieur Mo- riceau ...
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16 thermidor actes administration Apennins armes arrondissemens BONAPARTE cassation Chancelier chef-lieu civils cohorte Colonel commandant composé Conseil-d'état CONSTITUTION de l'an Corps-Législatif culte Décret impérial départemens département douanes duché de Clèves Empereur Evêques floréal an 10 fonctions frimaire Généraux de division Gênes Gonfalonnier gouvernement Grand-Juge Ministre Grands-Officiers Greffier habitans Haute-cour impériale idem Inspecteurs Juge de Paix jugemens justice criminelle justices de paix l'administration l'Archi-Chancelier de l'Empire l'article l'entrepôt Légion d'honneur Légionnaires Lieutenans lois LUCQUES république Maire maison impériale Majesté impériale Maréchal d'Empire MARET marine membres messidor Ministre de l'intérieur Montenotte Naples NAPOLÉON Ier nomination nommé Officiers palais des Tuileries Piombino police porte pourront Préfet premier Consul première instance présent décret Président Prince Princesses principauté Procureur registres relaté art république batave Ror d'Italie royaume d'Italie Secrétaire d'état section Sénat sénatus-consulte sera signé HUGUES B Signé NAPOLÉON statut thermidor an 10 tion titre Tribunat Tribunaux de première vendémiaire