DICTIONNAIRE

DES CONSTITUTIONS

DE L'EMPIRE FRANÇAIS

E T

DU ROYAUME D'ITALIE.

1

CET OUVRAGE SE TROUVE A PARIS,

L'Éditeur , rue du Four-Saint-Honoré, no. 36;
Belin père, Libraire, rue St.-Jacques, no. 41;
RONDONNEAU, au dépôt des lois, hôtel de Bou-

logne, rue S. Honoré, no. 75, près S. Roch; Chez GARNERY , Libraire, rue de Seine ;

LENORMAND, Inprimeur - Libraire , des

- Prêtres S. Germain-l'Auxerrois, no. 17; BELIN fils, Libraire, quai des Augustins, no. 55; ALLAIS, Libraire, même quai, no. 44.

rue

AVIS AU RELIE UR.

Le tome II est divisé en deux parties ; la pagination de la seconde partie, suit celle de la première .

DES CONSTITUTIONS

DE L'EMPIRE FRANÇAIS

ET DU ROYAUME D'ITALIE,

FORMANT un Recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport , et

contenant le texte, 1°. de toutes les Lois y relatives ; 2°, du Décret de
réunion de l'Etat de Gênes å l'Empire français; 3o. du Traité de
paix du 26 décembre 1805 ( 5 nivôse an 14); 4°. des Décrets d'érection
en Principautés, Duchés et Grands-Fiefs de l'Empire français, de
différens pays et lieux situés en Italie, Etats vénitiens et napolitains,
Westphalie et Suisse; 5o. du Traité relatif au nouveau Royaume de
Hollande;

Avec un Sommaire, par ordre alphabétique, de chaque loi et décret. - La

Concordance des années des Calendriers grégorien et républicain, suivie du
RAPPORT des Calendriers grégorien, réformé, rasse et juif. Les trois
Dynasties anciennes. - La dynastie NAPOLEO-BONAPARTIENNE ;

Et des Notices historiques, géographiques et statistiques sur la France , l'Italie , les

États vénitiens, Naples et Sicile, Clèves et Berg, Neufchâtel, Benevent, Bade ,
Bavière , Wurtemberg.

Dédié à S. A. S. Monseigneur CAMBACÉRÈS, Prince Archi-Chancelier

de l'Empire;

Par M. C.L. G., Avocat , Magistrat de sûreté.

1
TOME II, PREMIÈRE PARTIE.

A PARIS,
DE L'IMPRIMERIE DE J. GRATIOT.

1806.