Pouvoir municipal et communauté rurale à l'époque révolutionnaire en Côte d'Or: (1789-an IV)

10 août 14 décembre administratives âmes août armées du Rhin arrêté assem assemblée générale assemblées particulières auront bourg brumaire bureau Callary Changy Charles Chenot ciers municipaux cipal citoyens actifs communales Conseil Général d'Epoisses conseil municipal Constitution convocation corps municipal Côte d'Or décret dél département directoire de district district de Semur élections éligibles élu élus Epoisses frimaire Garde Nationale Gemeaux gestion habitants Jean-Baptiste l'article l'Assemblée Nationale l'élection laboureurs ladite Lapoton Larrey Lespagnol loi du 14 maire manouvriers membres du conseil membres du corps munauté muni munici municipalité d'Epoisses nécessaire nicipalité nivôse nombre nommé notables offi officiers municipaux paroisse passifs payer Pechpeyroux personnel municipal Pierre Dubois pluralité absolue pluralité relative politique population pourront pouvoir municipal procureur propres au pouvoir registre des délibérations réquisitions réunis révolutionnaire Ruffey Ruffey-les-Beaune Saint-Jean-de-Losne Saint-Symphorien Saint-Symphorien-sur-Saône séance seil général Semur-en-Auxois sera serment seront seulement substitut suffrage universel suspects Symphorien tion toyens village voix votants