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" Fourquevaux, et généralement toutes les corporations religieuses et congrégations séculières d'hommes et de femmes, ecclésiastiques ou laïques, même celles uniquement vouées au service des hôpitaux et au soulagement des malades, sous quelque... "
La révolution française et les congrégations: exposé historique et documents - Page 293
by François-Alphonse Aulard - 1903 - 325 pages
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Journal de l'Assemblée nationale, ou Journal logographique ..., Volume 15

Étienne Lehodey de Saultchevreuil - France - 1792 - 518 pages
...d'hommes et de femmes , ecclésiastiques ou laïques , autres que celles uniquement vouées au service des hôpitaux , et au soulagement des malades , sous...seule maison, soit qu'elles en comprennent plusieurs , sont éteintes et supprimées , à dater du jour de la publication du présent décret. M. Lecoz'...
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Journal de l'Assemblée nationale, ou Journal logographique ..., Volume 17

Étienne Lehodey de Saultchevreuil - France - 1792 - 556 pages
...congrecations d'hommes et de femmes , ecclésiastiques ou laïques , même celles uniquement vouées au service des hôpitaux , et au soulagement des malades , sous...dénomination qu'elles existent en France , soit qu'elles lie comprennent qu'une seule maison , soit qu'elles' en comprennent plusieurs, sont éteintes et supprimées...
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Code administratif, ou recueil par ordre alphabétique de matières ..., Volume 2

Statutes - 1806 - 390 pages
...des^hopitaux et au soulagement des malades, ensemble les^àmiliarités , confréries les pënitens de toutes couleurs , les pèlerins et toutes autres associations de piété ou de charité; régla leurs pensions ainsi qu'il suit : Aux individus des congrégations séculières et ecclésiastiques...
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Essai sur l'instruction publique et particulièrement sur l ..., Volume 2

Ambroise Marie Modeste Rendu - Education, Primary - 1819 - 808 pages
...d'hommes et de femmes, ecclésias« tiques ou laïques, même celles uniquement vouées au « service des hôpitaux et au soulagement des malades, « sous...quelque dénomination qu'elles existent en France u soit qu'elles ne comprennent qu'une seule Maison, soit « qu'elles en comprennent plusieurs , ensemble...
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Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc: depuis le ..., Volume 3

France - 1839 - 394 pages
...séculières d'hommes et de femmes, ecclésiastiques ou laïques, même celles uniquement vouées au service des hôpitaux et au soulagement des malades , sous...comprennent qu'une seule maison , soit qu'elles en co mprennent plusieurs, ensemble les familiarités, confréries, les pénitens de toutes couleurs,...
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Réimpression de l'ancien Moniteur: depuis la réunion des États ..., Volume 12

France - 1842 - 804 pages
...res d'hommes et de femmes, ecclésisatiques ou laïques, m'-me celles uniquement vouées au service des hôpitaux , et au soulagement des malades, sous...seule maison, soit qu'elles en comprennent plusieurs, sont éteintes, supprimées, à dater du jour de la publication du présent décret. • Des personnes...
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Histoire parlementaire de la Révolution française: Histoire de l'assemblée ...

Philippe-Joseph-Benjamin Buchez - 1846 - 440 pages
...et de femmes, ecclésiastiques ou laïques, à l'exception de celles uniquement vouées au service des hôpitaux et au soulagement des malades, sous...seule maison, soit qu'elles en comprennent plusieurs, sont éteintes et supprimées à dater du jour du présent décret. M. Lecos, évoque du département...
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Bulletin de la Société archéologique et historique du Limousin, Volume 43

Société archéologique et historique du Limousin - Limousin - 1895 - 788 pages
...sans assistance et sans garantie, en face de l'Etat impersonnel, omnipotent, lyrannique sinon hostile. Les «familiarités, confréries, les pénitents de...pèlerins et toutes autres associations de piété et de charité » furent supprimés par l'article 10 de la loi du 17 août 1792; les corporations de...
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Histoire de l'Église de France, Volumes 11-12

Wladimir Guettée - 1856 - 1034 pages
...avril 17ï»2. et de femmes, ecclésiastiques ou laïques, même celles uniquement vouées au service des hôpitaux et au soulagement des malades, sous...seule maison, soit qu'elles en comprennent plusieurs, sont éteintes et supprimées, à dater du jour de la publication du présent décret. » Le Coz, évêque...
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Histoire de l'église de France: composée sur les documents ..., Volume 12

Guettée (M. l'abbé, Wladimir) - France - 1856 - 484 pages
...séculières d'hommes et de femmes, ecclésiastiques ou laïques, même celles uniquement vouées au service des hôpitaux et au soulagement des malades, sous...seule maison, soit qu'elles en comprennent plusieurs, sont éteintes et supprimées, à dater du jour de la publication du présent décret. » Le Coz, évêque...
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