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" Congrégations séculières d'hommes et de femmes, ecclésiastiques ou laïques, même celles uniquement vouées au service des hôpitaux et au soulagement des malades, sous quelque dénomination qu'elles existent en France, soit qu'elles ne comprennent... "
La révolution française et les congrégations: exposé historique et documents - Page 295
by François-Alphonse Aulard - 1903 - 325 pages
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Journal de l'Assemblée nationale, ou Journal logographique ..., Volume 15

Étienne Lehodey de Saultchevreuil - France - 1792 - 518 pages
...hôpitaux , et au soulagement des malades , sous quelque dénomination qu'elles existent en France , soit qu'elles ne comprennent qu'une seule maison, soit qu'elles en comprennent plusieurs , sont éteintes et supprimées , à dater du jour de la publication du présent décret. M. Lecoz'...
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Essai sur l'instruction publique et particulièrement sur l ..., Volume 2

Ambroise Marie Modeste Rendu - Education, Primary - 1819 - 808 pages
...hôpitaux et au soulagement des malades, « sous quelque dénomination qu'elles existent en France u soit qu'elles ne comprennent qu'une seule Maison, soit « qu'elles en comprennent plusieurs , ensemble les fami« liantes, confréries, les pénitens de toutes couleurs, « les pèlerins, et...
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Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc: depuis le ..., Volume 3

France - 1839 - 394 pages
...confréries et autres associations supprimées. Art. 1er. Les biens formant la dotation des corporations connues en France sous le nom de congrégations séculières...plusieurs, même des ermites qui vivent seuls; ceux des séminaires-colléges et des colléges , des bourses et des fondations desservies par les congrégations...
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Réimpression de l'ancien Moniteur: depuis la réunion des États ..., Volume 12

France - 1842 - 804 pages
...des hôpitaux et au soulagement des malades , sous quoique dénomination qu'elles existent en France, soit qu'elles ne comprennent qu'une seule maison, soit qu'elles en comprennent plusieurs , sont éteintes et supprimées, à dater du jour de la publication du présent décret. > M. LECOZ,...
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Histoire parlementaire de la Révolution française: Histoire de l'assemblée ...

Philippe-Joseph-Benjamin Buchez - 1846 - 440 pages
...des hôpitaux et au soulagement des malades, sous quelque dénomination qu'elles existent en France, soit qu'elles ne comprennent qu'une seule maison, soit qu'elles en comprennent plusieurs, sont éteintes et supprimées à dater du jour du présent décret. M. Lecos, évoque du département...
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Histoire de l'Église de France, Volumes 11-12

Wladimir Guettée - 1856 - 1034 pages
...des hôpitaux et au soulagement des malades, sous quelque dénomination qu'elles existent en France, soit qu'elles ne comprennent qu'une seule maison, soit qu'elles en comprennent plusieurs, sont éteintes et supprimées, à dater du jour de la publication du présent décret. » Le Coz, évêque...
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Histoire de l'église de France: composée sur les documents ..., Volume 12

Guettée (M. l'abbé, Wladimir) - France - 1856 - 484 pages
...des hôpitaux et au soulagement des malades, sous quelque dénomination qu'elles existent en France, soit qu'elles ne comprennent qu'une seule maison, soit qu'elles en comprennent plusieurs, sont éteintes et supprimées, à dater du jour de la publication du présent décret. » Le Coz, évêque...
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Mémoires pour servir à l'histoire ecclésiastique pendant le dix-huitième ...

Michel Joseph P. Picot - 1856 - 554 pages
...laïques, même celtes 9 uniquement vouées au service des hôpitaux et au soulagement des ma— n laites, soit qu'elles ne comprennent qu'une seule maison, soit qu'elles en « comprennent plusieurs, ensemble les familiarités, confréries, les pénitents »- de toutes les couleurs, les pèlerins,...
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La France et l'étranger : études de statistique comparée

Alfred Legoyt - 1864 - 690 pages
...hôpitaux et au soulagement des malades, sous quelque dé• nomination qu'elles eiistent en France, soit qu'elles ne comprennent qu'une seule maison, soit •qu'elles en comprennent plusieurs, ensemble les familiarités, confréries, les pénitents de toutes les •couleurs, les pèlerins et...
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De la condition légale des communautés religieuses en France

Charles Jacquier - Monasticism and religious orders - 1869 - 600 pages
...hôpitaux et au soulagement des ma» lades, sous quelque dénomination qu'elles existent » en France, soit qu'elles ne comprennent qu'une seule » maison, soit qu'elles en comprennent plusieurs, en» semble les familiarités, confréries, les pénitents de » toutes couleurs, les pèlerins et...
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