Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émérigon, Volume 2

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Contents

TRAITE DES NÈGRES Tom 1 pag 210 pag 89 et suiv
60
doit commencer? ibid pag
71
BILLETS DE PRIME Leur usage Tom 1 pag
79
Si le vaisseau était trop chargé ou mal arrimé ou sil nétait pas VOYAGE CHANGÉ Questce que changement de voyage? Tom
92
Perte peutelle en même tems
114
CONFISCATION Les assureurs répondent de la confiscation injuste CONSULAT ou RAPPORT Étymologie Tom 2 pag
123
CONGÉ Les droits de congé sont pour le compte des propriétaires Le consulat peut être pris un jour de fête ibid
129
Fautil que le capitaine ait fait
134
CHARGEMENT Lassuré est obligé de droit à le justifier Tom 1 pag 562
138
Défaut de nouvelles
141
HARGEUR doit faire signer le connaissement Tom 1 pag 318 franc davarie ibid pag
146
Assurance faite après la perte ou lheureuse
150
MEUBLES Voyez saisie Changement du nom du navire ibid pag
155
De la connaissance positive
158
MILLE Combien de milles à la lieue? Tom 2 pag 169 Observations générales au sujet de la qualification du navire ibid
162
Connaissance présumée par la
168
BONIFICATION pour prompt paiement Tom 2 pag 290
172
Assurance sur bonne ou mauvaise
175
Assurance faite par commission
181
pag
184
FRAIS faits jusquà bord sajoutentils à lestimation des effets assu Des personnes qui peuvent acquérir et commander des navires
191
Assurance qui excède la valeur
194
Tems et lieu des risques Tom 2 pag 37 pag 198 et suiv
201
COUTUMES DE MER Les juges doivent sy conformer dans leurs pag
204
Droit commun au sujet du délais
207
pag 613 Abandon pour perte entière ibid pag
213
Laction de délaissement estelle
220
DÉCLARATION DE GUERRE Les assureurs répondent des pertes assurés parviennent à leur destination? ibid pag
222
FEUX TROMPEURS Défense sous peine de mort den allumer sur Doù vient ce mot? ibid
227
Effets et nécessité du délaisse
230
FORME DU CONTRAT DASSURANCE Voyez police dassurance Diverses questions ibid pag
233
Délaissement doit être fait pour
248
QUIRATAIRE Les quirataires qui refusent leur contribution per Remise faite à lassureur profitetelle au réassuré ? ibid pag
253
QUITTANCE Pacte quen cas de perte du navire le réassuré ne RÉASSURANCE EN CAS DE FAILLITE DE LASSUREur
259
Le recouvrement ne préjudicie point à labandon ibid pag 236 Solvabilité de lassuré débiteur de la prime peutelle être assurée
261
Concurrence des assureurs avec
267
Quid si la chose a diminué de prix? ibid pag
268
EFFETS ASSURÉS Lestimation contenue dans la police est pré
277
Impenses quon ajoute à lestimation des effets assurés Tom
283
Fautil délaisser les prises faites par le corsaire assuré? Tom 2 La spécialité déroge à la généralité Tom 1 pag
294
Comment entendre les clauses générales ibid donnance ibid pag
299
PORTÉES des matelots contribuaientelles au jet? ibid pag 625 Prescriptions en cas darrêt de prince ibid pag
305
Pour quel compte que ce puisse être ibid les assurés et les assureurs ibid
318
Clause que le connaissement sera pour compte simulé dun neutre ibid ibid pag
325
Tant pour soi que pour la personne quon nommera ibid Prescription au sujet des avaries ibid pag
331
RACHAT Définition Tom 1 pag 463 lui fait ibid pag
341
HASSE Voyez profit COMPENSATION Voyez compétence
351
INTERDICTION DE COMMERCE avec le lieu destiné Quid si lexception est douteuse? ibid pag
377
LIEU DE RELACHE Voyez lieu déchelle Révolte des mariniers ibid pag
382
Interprétation des pactes de la police dassurance Tom 1 pag 55 nonobstant? lappel ibid
383
Observations générales
405
Définition dénomination légiti
411
Il est de lessence de ce contrat
417
GABARES Effets mis dans des gabares Qui en répond? Tom 2 Différence entre la société et le contrat à la grosse ibid pag
419
Du capitaine qui pendant le cours du voyage prend des deniers
457
INFIDÉLITÉ du capitaine qui en répond? Tom 2 pag
468
pag
477
Vaisseau qui se place mal ibid pag 412 pag
478
ESCLAVES Défense aux armateurs et capitaines français dem ils solidairement des faits du maître? Tom 2 pag
482
ESSENCE DU CONTRAT DASSURANCE ibid pag 60 Exception au sujet du rachat du navire ibid pag
490
Le capitaine estil personnelle
492
MONNAIE Défense dévaluer la livre monnaie des îles à linstar de Navire abandonné par lennemi sans avoir été recous ibid pag
498
Intérêts de terre
500
GENS DE LÉQUIPAGE Désertion Tom 1 pag 387 Sil est dit sur un tel navire sans rien spécifier de plus ibid
503
Contrat à la grosse sur le fret
506
GROSSE contrat à la Observations générales Tom 2 pag 405 Contrat à la grosse sur chose déjà mise en risque ibid pag
510
Peuton donner à la grosse autre
512
LIEU DU RISQUE Tom 2 pag 539 Les mariniers ne peuvent être pour dettes civiles arrêtés dans
517
Du ristourne opéré par défaut
518
PÉAGE Voyez changement de route Navire propre au pirate vendu à un tiers ibid
523
Vol des effets assurés Tom 1 pag
524
Preuve du chargé
525
En règle générale les donneurs
535
Contrats à la grosse pour un tems
542
Conditionnel ibid Contrats pour un voyage entier avec désignation ou limitation
544
Lieux des risques et changement
549
NOUVELLES défaut de Textes du droit Tom 2 pag 142 glement davarie ait été fait? Tom 2 pag 2
551
De la prescription
556
NOVATION au sujet de la prime Tom 1 pag 8o Arbitres ibid
559
INNAVIGABILITÉ Idée attachée à ce mot Tom 1 pag
563
De lextinction et nullité des contrats
570
Quid si la réparation est trop coûteuse et trop longue? ibid
576
Le contrat devientil caduc par
578
PRIVILEGE du donneur sur les effets en risque Tom 2 pag
582
NAUFRAGE ET BRIS Observations générales Tom 1 pag 397 Navire abandonné par la crainte du naufrage ibid
584
Droit français au sujet des priviléges
586
ASSURER SE FAIT ASSURER POUR LE COMPTE DE est un Toute dépense faite et tout dommage souffert pour te salut commun
587
Rang des priviléges sur un navire
592
pag
598
CABLE coupé pour éviter naufrage imminent On ne répond pas
605
RACHAT DES CAPTIFS ibid pag 205 Voyez femme mari REFUGE sous une citadelle pour éviter lennemi la dépense faite
609
Concours des créanciers sur les débris du navire naufragé et sur
613
Concours de divers créanciers ibid pag
617
Pour être consul de la nation il faut avoir commission du roi vire est sujet à la contribution Tom 1 pag
622
Rang des priviléges sur les facultés
623
FORME DE PROCÉDER dans les contestations relatives aux assu Quid si le preneur sur le corps a été dispensé de rapporter le fret? ibid
629
ACHAT des choses déprédées par les pirates Tom 1 pag 522 ACTION RÉELLE Laction en contribution estelle réelle? Tom
635
RADOUB Frais de radoub et de séjour entrentils en avarie grosse ? Tom 1 pag
636
Revendication Distraction
644
NAVIGATION Loi pour la sûreté de la navigation Tom 1 pag 645 à la traite des noirs Tom 1 pag 642 Voyez aussi ordonnance
645
Seconde addition
662
Table des matières
705
ACTION EN CONTRIBUTION Cette action estelle réelle? ibid AFFRETEMENT Que signifie ce mot? ibid pag 315
711
CABOTAGE Tom 2 pag
735
TOM II
737
92
738
Lassurance sapplique de droit au premier voyage ou au voyage pag 173
739
NULLITÉ Voyez grosse En quel tems et comment la perte doitelle être payée? ibid
741

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Common terms and phrases

Popular passages

Page 213 - Le délaissement à titre d'innavigabilité ne peut être fait, si le navire échoué peut être relevé, réparé, et mis en état de continuer sa route pour le lieu de sa destination. Dans ce cas, l'assuré conserve son recours sur les assureurs, pour les frais et avaries occasionnés par l'échouement.
Page 653 - Les assureurs qui ont signé les contrats subséquents sont libérés ; ils ne reçoivent que demi pour cent de la somme assurée. Si l'entière valeur des effets chargés n'est pas assurée par le premier contrat , les assureurs qui ont signé les contrats subséquents répondent de l'excédant, en suivant l'ordre de la date des contrats.
Page 319 - Le délaissement doit être fait aux assureurs dans le terme de six mois . à partir du jour de la réception de la nouvelle de la perte arrivée aux ports ou côtes...
Page 637 - Ils seront également libres, dans tous leurs achats comme dans toutes leurs ventes, d'établir et de fixer le prix des effets, marchandises et objets quelconques, tant importés que nationaux, soit qu'ils les vendent à l'intérieur ou qu'ils les destinent à l'exportation, sauf à se conformer aux lois et règlements du pays. Ils seront entièrement libres de...
Page 262 - S'il ya contrat à la grosse et assurance sur le même navire ou sur le même chargement, le produit des effets sauvés du naufrage est partagé entre le prêteur à la grosse, pour son capital seulement, et l'assureur, pour les sommes assurées, au marc le franc de leur intérêt respectif, sans préjudice des privilèges établis à l'article 191. — Com. 259, 347. TITRE DIXIÈME Des assurances. SECTION PREMIÈRE Du contrat d'assurance, de sa forme et de son objet.
Page 482 - Tout propriétaire de navire est civilement responsable des faits du capitaine, pour ce qui est relatif au navire et à l'expédition. La responsabilité cesse par l'abandon du navire et du fret.
Page 430 - Si l'assurance a pour objet des marchandises pour l'aller et le retour , et si le vaisseau étant parvenu à sa première destination , il ne se fait point de chargement en retour, ou si le chargement en retour n'est pas complet , l'assureur reçoit seulement les deux tiers proportionnels de la prime convenue , s'il n'ya stipulation contraire.
Page 519 - Sont aux risques des assureurs toutes pertes et dommages qui arrivent aux objets assurés, par tempête, naufrage, échouement, abordage fortuit, changements forcés de route, de voyage ou de vaisseau, par jet, feu, prise, pillage, arrêt par ordre de puissance, déclaration de guerre, représailles, et généralement par toutes les autres fortunes de mer.
Page 299 - Si, dans les délais prescrits par l'article 387, le capitaine n'a pu trouver de navire pour recharger les marchandises et les conduire au lieu de leur destination, l'assuré peut en faire le délaissement. 395.
Page 468 - Les propriétaires, ou le capitaine qui les représente, tiendront compte des marchandises vendues, d'après le cours des marchandises de même nature et qualité dans le lieu de la décharge du navire, à l'époque de son arrivée.