Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits Augustins, Volume 5Impr. des Révolutions, 1790 - France |
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... jour . Séance du soir . Après quelques adresses , M. Bouche a proposé le décret suivant qui a passé . " ARTICLE ... jour même qu'elles seront reçues . III . « Successivement on portera au même comité un état , signé par les secrétaires ...
... jour . Séance du soir . Après quelques adresses , M. Bouche a proposé le décret suivant qui a passé . " ARTICLE ... jour même qu'elles seront reçues . III . « Successivement on portera au même comité un état , signé par les secrétaires ...
Page 438
... jours et une nuit ; la peine d'être à cheval sur une barre de cabestan , au plus pen- dant trois jours et deux heures chaque jour ; celle d'être attaché au grand mât au plus pendant trois jours et deux heures chaque jour , II . « Seront ...
... jours et une nuit ; la peine d'être à cheval sur une barre de cabestan , au plus pen- dant trois jours et deux heures chaque jour ; celle d'être attaché au grand mât au plus pendant trois jours et deux heures chaque jour , II . « Seront ...
Page 619
... jours ; elle pourra être agravée par la réduction au pain et à l'eau pendant trois jours de chaque semaine seulement . << Le cachot pendant quatre jours au pain et à l'eau , le piquet pendant trois jours , et une heure chaque jour ...
... jours ; elle pourra être agravée par la réduction au pain et à l'eau pendant trois jours de chaque semaine seulement . << Le cachot pendant quatre jours au pain et à l'eau , le piquet pendant trois jours , et une heure chaque jour ...
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14 juillet adresse agens août aristocrates ASSEMBLÉE NATIONALE assemblées assignats auront avoient avoit bastille billets Bonne Savardin Bouillé Brest bureau caisse Champ de Mars charge châtelet chefs ci-devant citoyens comité des finances comité des recherches commissaires compte constitution corps législatif coupable cret crime crimes de lèse-nation déclaration décret suivant décrets de l'assemblée dénoncer départemens département dépenses députés despotisme devoit directoires directoires de district ennemis étoient étoit Fayette fédérés garde nationale général guerre homme jour juges l'armée l'assem l'assemblée nationale l'état l'ordre lesdits lèse-nation lettre liberté livres loix Malouet marine ment militaire millions ministériels ministre mois municipalité n'avoit n'étoit Nancy nation Necker officier marinier officiers ordonné ordres pable patrie patriotes payer pensions peuple porte pourront pouvoir exécutif premier présent décret procédure publique raison régimens régiment Renvoyé au comité révolution Saint-Priest sera serment seroient seront service seul sieur soldats sommes tion tionale Tour-du-Pin toyens trésor public tribunal troupes vaisseau