Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits Augustins, Volume 5Impr. des Révolutions, 1790 - France |
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... article par article , jusque dans ses divisions ultérieures , en nous présentant , non pas des résultats de recette et dépense qui se correspondent ; mais un compte effectif de cha- cun des articles dont sont formés ces résultats ...
... article par article , jusque dans ses divisions ultérieures , en nous présentant , non pas des résultats de recette et dépense qui se correspondent ; mais un compte effectif de cha- cun des articles dont sont formés ces résultats ...
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... articles . IX . « Ceux qui , ayant fait quelque action d'éclat , ou ayant rendu des services distingués dignes d'une grati- fication , d'après les dispositions des articles 4 et 6 des décrets du ro de ce mois , n'en auroient pas été ...
... articles . IX . « Ceux qui , ayant fait quelque action d'éclat , ou ayant rendu des services distingués dignes d'une grati- fication , d'après les dispositions des articles 4 et 6 des décrets du ro de ce mois , n'en auroient pas été ...
Page 571
... articles I et XIII du titre pre- mier , XXIII , XXX et XXXI du titre second de son décret du 15 mars dernier , ensemble des articles III et LIV de celui du 3 mai suivant , a décrété , et décrète ce qui suit : , 7 , ART . PREMIER . « Les ...
... articles I et XIII du titre pre- mier , XXIII , XXX et XXXI du titre second de son décret du 15 mars dernier , ensemble des articles III et LIV de celui du 3 mai suivant , a décrété , et décrète ce qui suit : , 7 , ART . PREMIER . « Les ...
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14 juillet adresse agens août aristocrates ASSEMBLÉE NATIONALE assemblées assignats auront avoient avoit bastille billets Bonne Savardin Bouillé Brest bureau caisse Champ de Mars charge châtelet chefs ci-devant citoyens comité des finances comité des recherches commissaires compte constitution corps législatif coupable cret crime crimes de lèse-nation déclaration décret suivant décrets de l'assemblée dénoncer départemens département dépenses députés despotisme devoit directoires directoires de district ennemis étoient étoit Fayette fédérés garde nationale général guerre homme jour juges l'armée l'assem l'assemblée nationale l'état l'ordre lesdits lèse-nation lettre liberté livres loix Malouet marine ment militaire millions ministériels ministre mois municipalité n'avoit n'étoit Nancy nation Necker officier marinier officiers ordonné ordres pable patrie patriotes payer pensions peuple porte pourront pouvoir exécutif premier présent décret procédure publique raison régimens régiment Renvoyé au comité révolution Saint-Priest sera serment seroient seront service seul sieur soldats sommes tion tionale Tour-du-Pin toyens trésor public tribunal troupes vaisseau