 | Guy Tachard - 1686 - 540 pages
...fignées ôc fcellées du grand Sceau de cire jaune ôc conceuës en ces termes. LOUIS PAR LA GRACE DE DIEU ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE: A tous ceux qui ces prefentes Lettres verront; SALUT. Eftant bienaifes de contribuer de noftre part à tout ce qui peut... | |
 | Guillaume Vatar - Processions, Religious - 1705 - 578 pages
...ordonna. dam (on Royaume , lors qu'il le mit fous fa fuiJJ'ante Protection. LOUIS, PARLA GR.ACE DE DIEU ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE : A tous ceux qui ces prefemes Lettres verront , SALUT. Dieu qui éleve les Rois au Trône de leur Grandeur , non content... | |
 | France - France - 1774 - 844 pages
...Evocations des Procez Criminels. Du 31. de Mars 1710. LOUIS, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces présentes Lettres verront , SALUT. Quelques précautions que Nous aïons prifes jufqu'a prefent , pour empêcher l'abus des Evocations des Procez , tant Civils que Criminels... | |
 | Christophe Koch - Europe - 1802 - 524 pages
...\5Novembre 1774, e£ ratifié par le Roi' le 9 Avril 1776 ». JLJOUIS , par la grace de Dieu , roi de France et de Navarre: A tous ceux qui ces présentes lettres verront, SALUT. Le sieur FABRY, subdélégué de l'intendance de Tîourgogne en la ville et pays de... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl von Martens, Friedrich Saalfeld - Europe - 1802 - 654 pages
...(Copie qui m'a été gracieufemeni: .communiquée de la Chancellerie R. de Suède.) . par la grâce de Dieu Roy de France et de Navarre. A tous ceux qui ces prffftilrs If tires verront fatut. Comme notre ther et bien amé'le Sr. Marquis de Lanmary , Maréchal... | |
 | Anne-Robert-Jacques Turgot (baron de l'Aulne) - 1808 - 496 pages
...Versailles le 3o décembre 1761 ; régistrée en la Cour des Aides. LOUIS, par la grâce de Dieu , Roi de France et de' Navarre : A tous ceux qui ces présentes lettres verront : Salut. Le désir de diminuer pour l'avenir les fraix que nos sujets taillablcs ont été... | |
 | Anne-Robert-Jacques Turgot (baron de l'Aulne) - Finance - 1808 - 482 pages
...Versailles le 3o décembre 1761 ; régistrée en la Cour des ^ ides. J_jO uis , par la grâce de Dieu , Roi de France et de Navarre : A tous ceux qui ces présentes lettres verront : Salut. Le désir de diminuer pour l'avenir les fraix que nos sujets taillables ont êté... | |
 | 1814 - 418 pages
...ressources, et surtout plus de stabilité. NOUVELLES POLITIQUES. Louis , par la grâce de Dieu , Roi de France et de Navarre , A tous ceux qui ces présentes lettres verront , salut ; En remontant sur le trône de nos ancêtres, nous avons retrouvé nos droitsdans... | |
 | Paris (France) - 1814 - 854 pages
...ressources, et surtout plus de stabilité. NOUVELLES POLITIQUES. Louis , par la grâce de Dieu , Roi de France et de Navarre , A tous ceux qui ces présentes lettres verront , salut ; En remontant sur le trône de nos ancêtres, nous avons retrouvé nos droits dans... | |
 | France - 1829 - 1512 pages
...du 8 janvier 1826. Au château de Saint-CIoud, le 16 Août 1829. CHARLES, par la grâce de Dieu, Roi DE FRANCE ET De NAVARRE ; A tous ceux qui ces présentes lettres verront , SALUT. . ' * é Nous AVONS ORDONNÉ et ORDONNONS que Particfe additionnel conclu et signé... | |
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Louis, par la grâce de Dieu roy de France » et de Navarre : A tous ceux qui ces présentes » lettres verront : Salut. Sçavoir faisons : Que » par Tadvis de la reyne régente notre très ho... 
