Search Images Maps Play YouTube News Gmail Drive More »
Sign in
Books Books
" Versailles, le dix-neuvième jour du mois de novembre l'an de grâce mil sept cent soixante-seize et de notre règne le troisième. Signé : Louis. Et plus bas. Par le roi : BERTIN  "
Bulletin de la Société archéologique et historique du Limousin - Page 273
by Société archéologique et historique du Limousin - 1907
Full view - About this book

Mémoires judiciares

Pierre Augustin Caron de Beaumarchais - 1773 - 1044 pages
...Verfailles, le douzième jour du mois d'Août, l'an de grâce mil fept cent foixantç-» feize , & de notre règne le troisième. Signé LOUIS, Et plus bas. Par le Roi, AMELOT, ; Regiftrées ce consentant le Procureur Général du Rot ~ pour jouir par l'Impétrant de...
Full view - About this book

Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Volume 2

Europe - 1802 - 522 pages
...Versailles, le douzième jour du mois de juillet, l'an de grace mil sept cent soixante et seize, cl de notre règne le troisième. Signé LOUIS. Et plus bas Par le Roi SAINT - GERMAIN. >ot. RECUEIL 1777, 3 Juin. TRAITÉ DE LIMITES de Fisle de St. Domingue, conclu entre...
Full view - About this book

Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d'État du roi ...

New France - Canada - 1854 - 642 pages
...employée pímr Jes mariages. Donné à Paris, au mois de février, l'an de grâce mil i»ept cent dixhuit, et de notre règne le troisième. Signé : LOUIS. Et plus bas, Par le roi, le Duc D'ORLÉANS, régent, présent. Signé, PHELYPEAUX, Avec paraphe. Et à côté est écrit, viga,...
Full view - About this book

De la corvée en France et en particulier dans l'ancienne province de Franche ...

S. E. Hyenne - 1862 - 590 pages
...stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. » Donné à Versailles au mois de février l'an de grâce mil sept cent soixante-seize, et de notre règne le deuxième. Signé LOUIS. — Et plus bas, par le roi, signé : DK LAMOIGNON. — Visa : HUE DE MIROSMÉNIL....
Full view - About this book

Annuaire historique du departement de l'Yonne, Volume 31

Yonne (France) - Yonne (France) - 1867 - 482 pages
...nous y avons fait mettre notre scel. — Donné à Versailles le quatorzième jour du mois d'août, l'an de grâce mil sept cent soixante-seize, et de...troisième. Signé Louis. Et plus bas : Par le roi, AMELOT. Visa HUE DE MIROMENIR. Et scellé du grand sceau de cire verte, en lacs de soie rouge et verte....
Full view - About this book

École royale des éléves protégés: précédée d'une étude sur le caractére de l ...

Louis Courajod - Art - 1874 - 544 pages
...dites présentes. Donné à Versailles, le dixneuvième jour du mois de décembre, l'an de grâce 1776 et de notre règne le troisième. Signé : Louis, et plus bas, par le Roi, signé : Amelot, etc. Registrées, ouï le procureur général, etc., etc. A Paris, en Parlement, le...
Full view - About this book

L'Ancien forez, Volume 2

Forez (France) - 1883 - 414 pages
...ces présentes. Donné à Versailles au mois de mars l'an de grâce mil sept cens soixante-dix-sept et de notre règne le troisième, signé LOUIS, et plus bas, Par le Roy, BEKTIN. Registré au Parlement le 15 juillet 1777, signé DUFRANC. Enregistré a la première...
Full view - About this book

Séance publique

Académie de La Rochelle - 1884 - 530 pages
...fait mettre notre scel à ces présentes. Donné à Versailles au mois de janvier l'an de grâce 1777, de notre règne le troisième. Signé : Louis, et plus bas : Par le Roi. AMELOT. Scellé en forme du grand sceau de cire verte en lacs de soie rouge et vcrle. Archives de Marans....
Full view - About this book

Procès-verbaux de l'Académie royale de peinture et de sculpture ..., Volume 8

Académie royale de peinture et de sculpture (France) - Art - 1888 - 428 pages
...plaisir. Donné à Versailles le quinzième jour de Mars, l'an de grâce mil sept cent soixante-dix-sept, et de notre règne le troisième. Signé LOUIS. Et plus bas : « Par le Roy. » Signé AMELOT, et scellé du grand sceau de cire jaune. Chambre et Tournelle assemblées, le...
Full view - About this book

La condition des juifs de Metz dans l'ancien régime

Roger Clement - Jews - 1903 - 314 pages
...DONNÉ à Versailles le troizième jour de février, l'an de grâce mil sept cent soixante-dix-sept, et de notre règne le troisième. Signé : Louis. Et plus bas : Par le Roi : SAINT-GERMAIN. J -. / ; Vu le 13 septembre 1903, Le Président de la thèse, E. CIIÉ.NO.N. Vu et...
Full view - About this book




  1. My library
  2. Help
  3. Advanced Book Search
  4. Download EPUB
  5. Download PDF