Bulletin et mémoires, Volumes 35-37 |
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Abbé Alphonse d'Ornano Amtmann ancien Arch ARCHÉOLOGIQUE DE BORDEAUX Archives artistique Arts Bardié Bontemps bordelais bordelaise Bouchon Boudreau Bouquière Breuil bronze Brouillaud Brutails Bull Bulletin Cadaujac Caudéran chapelle chapiteaux Charrol Chartrons château cimetière collègue Commission commune Congrès Conil Corbineau Coudol crypte curieux d'Archéologie d'Art Dagrant Daleau date deaux décédé décoration découverte dessins divers Dordogne Dubreuilh église époque Etchart étude façade Ferbos Fermaud Flos fontaine Fortune fossé fouilles Fourché gallo-romaine Gironde grotte hist historiques inscription intéressante Jurade jurats Klipsch l'abbé l'ancienne l'Assemblée l'église Lalanne lame Larochète levée à 10 Libourne magdalénienne maire membres Mensignac ment mètres monuments municipal Musée Musée d'Armes néolithique note paroisse pièces pierre Pierredon Pineuilh polissoirs porte préhistorique présente Président procès-verbal publique Puisseguin Rambié résiniers Ricaud romaine royale saint Fort Saint-Émilion Saint-Projet Saint-Seurin séance est levée Secrétaire général sépultures sera Seurin siècle sieur Société Archéologique Thomas tion Tourny trav travaux Vertheuil visite Volpillac xvII
Popular passages
Page 149 - Par la radiation prononcée, pour non-payement de la cotisation ou pour motifs graves, par le Conseil d'administration, le membre intéressé ayant été préalablement appelé à fournir ses explications, sauf recours à l'Assemblée générale.
Page 150 - Conseil d'Administration ou sur la demande du quart au moins de ses membres. Son ordre du jour est réglé par le Conseil d'Administration. Son bureau est celui du Conseil. Elle entend les rapports sur la gestion du Conseil d'Administration, sur la situation financière et morale de l'Association. Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant, délibère sur les...
Page 150 - Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant, délibère sur les questions mises à l'ordre du jour et pourvoit, s'il ya lieu, au renouvellement des membres du Conseil d'administration.
Page 152 - Si cette proportion n'est pas atteinte, l'Assemblée est convoquée de nouveau, mais à quinze jours au moins d'intervalle, et cette fois, elle peut valablement délibérer, quel que soit le nombre des membres présents. Dans tous les cas, la dissolution ne peut être votée qu'à la majorité des deux...
Page 105 - Majesté , sans que pour raison de ce, il lui puisse être imputé d'avoir contrevenu à la susdite ordonnance, de la rigueur de laquelle Sa Majesté l'a relevé et dispensé, relève et dispense par le présent brevet; lequel pour témoignage de sa volonté, elle a signé de sa main et fait contresigner par moi son conseiller secrétaire d'Etat et de ses commandemens et finances. Signé LOUIS, et plus la», DE GUBNSGAU».
Page 151 - Les immeubles nécessaires au but poursuivi par l'Association ; 3° Les capitaux provenant des libéralités à moins que l'emploi immédiat n'en ait été autorisé ; 4°...
Page 150 - Conseil se réunit tous les trois mois et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du quart de ses membres. La présence du tiers des membres du Conseil d'Administration est nécessaire pour la validité des délibérations. Il est tenu procès-verbal des séances. Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire.
Page 150 - Les délibérations du Conseil d'Administration relatives à l'acceptation des dons et legs ne sont valables qu'après l'approbation administrative donnée dans les conditions prévues par l'article 910 du Code civil et les articles 5 et 7 de la Loi du 4 février 1901.
Page 153 - Seine tous les changements survenus dans l'administration ou la direction. Les registres et pièces de comptabilité de l'Association seront présentés sans déplacement, sur toute réquisition du Préfet, à lui-même ou à son délégué. Le rapport annuel et les comptes sont adressés chaque année au Préfet du département, au Ministre de l'Intérieur et au Ministre de l'Instruction publique.
Page 149 - Pour être membre titulaire, il faut : 1° être présenté par deux membres de l'association et agréé par le conseil d'administration; 2...