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VOISINS-LAVERNIÈRE (De). Tarn. - Membre de la Commission chargée de l'examen de la proposition de loi de M. le Colonel Meinadier et de plusieurs de ses collègues, tendant à faire participer tous les titulaires de pensions militaires accordées antérieurement à 1878 au bénéfice de la subvention prescrite par l'article 8 de la loi du 22 juin 1878. (Nommée le 4 décembre 1879.) (J.O., p. 10711; F. n° 5). Membre d'une Commission (F. n° 9; J.O, p. 10997).

VOITURES.

Contribution sur les Voitures. V. Lois, n° VII.

VOYAGE PARLEMENTAIRE EN ALGÉRIE.

Incident soulevé par M. le Baron de Lareinty [8 décembre] (A., t. II, S', p. 23; J.O., p. 10820).

WADDINGTON, Aisne. Président du Conseil, Ministre des Affaires étrangères. Donne lecture du décret de clôture de la session extraordiuaire du Sénat [20 décembre] (A., t. II, S', p. 285; an., p. 464; J.O., p. 11387-966; I. no 234).

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WALLON. Inamovible. Est entendu dans la discussion du Budget des dépenses pour l'exercice 1880 (Ministère de l'Instruction publique) Discussion générale et Enseignement primaire. [11 décembre] (A., t. II, S', p. 70, 85; J.O., p. 10936, 10943). Parle sur le procès-verbal [12 décembre] (A.. t. II, S', p. 106; J.O., p. 10987). - Demande à poser une question à M. le Ministre de l'Instruction publique au sujet des instructions de M. le Préfet de la Seine, relativement à la transformation des écoles congréganistes en écoles laïques [12 décembre] (A., t. II, S', p. 106; J.O., p. 10987). — Développe sa question [13 décembre] (A., t. II, S', p. 133, 143; J.O., p. 11038, 11042).

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Loi constitutionnelle relative à l'organisation du Sénat (24 février 1875). . . . .

Loi constitutionnelle sur les rapports des pouvoirs publics (16 juillet 1875). . . . .

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Loi organique sur les élections des Sénateurs (2 août 1875). . . . Tableau du nombre de Sénateurs à élire par chaque département et colonic...

Répartition des départements en trois séries.

Bureau provisoire du Sénat..

Bureau définitif du Sénat.

.

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Liste nominative, par ordre alphabétique, des Sénateurs (du 14 janvier au 20 décembre 1879).

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Liste des Sénateurs inamovibles élus par l'Assemblée nationale.
Liste des Sénateurs inamovibles élus par le Sénat.
Liste des Sénateurs élus par les départements.
Sénateurs décédés pendant l'année 1879...

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TABLE ANALYTIQUE des comptes rendus des séances de l'As-
sembléc nationale du 30 janvier et du 19 juin 1879. . . .
TABLE ANALYTIQUE des comptes rendus des séances du Sénat,
pour la session ordinaire de 1879 . . . . .

75

93

TABLE ANALYTIQUE des comptes rendus des séances du Sénat, pour la session extraordinaire de 1879. . .

405

PARIS - IMPRIMERIE DU SÉNAT. --- P. MOUILLOT.

2961.

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TABLE ANALYTIQUE

DES

COMPTES RENDUS

DES SÉANCES DU SÉNAT

(Sessions ordinaire et extraordinaire 1880)

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