SÉANCES DU SÉNAT (Sessions ordinaire et extraordinaire 1880) CETTE TABLE REDIGÉE AUX ARCHIVES DU SÉNAT EST PRÉCÉDÉE De la Loi constitutionnelle relative à l'Organisation du Sénat, De la Loi constitutionnelle sur les Rapports des Pouvoirs publics, AVERTISSEMENT Les débals du Sénat sont reproduits sous deux formes différentes : 1° Par le Compte Rendu in extenso inséré dans le Journal Officiel avec les exposés des motifs des Projets de lois, les Rapports et autres documents formant les annexes des procès-verbaux ; 2o Par les Annales du Sénat. Cette publication, complétée par l'insertion des annexes et suivie d'une table spéciale, compose, avec les Impressions, les Feuilletons et la Table Analytique, la collection officielle de chaque session du Sénat. La Table Analytique, rédigée aux archives du Sénat, renvoie à la publication du Compte Rendu in extenso dans le Journal Officiel et à celle des Annales. Elle indique également les numéros des Impressions contenant les Projets de lois et les Rapports; ceux des Feuilletons qui contiennent la composition des Bureaux et des Commissions; enfin les numéros du Bulletin des Lois, où se trouve le texte officiel des lois votées par le Sénat. Les Annales du Sénat forment pour la session ordinaire de 1880, ouverte le 13 Janvier et close le 15 juillet, dix volumes in-4°; pour la session extraordinaire, ouverte le 9 novembre et close le 28 décembre, trois volumes in-4°. Les Impressions comprennent pour la session ordinaire, 624 numéros et 70 feuilletons. Pour la session extraordinaire, 232 numéros et 27 feuilletons. |