SÉNATEURS

DÉCÉDÉS

PENDANT L'ANNÉE 1879

MM. MORIN (PAUL) (Inamovible), 23 janvier.

MAGNE (Dordogne), 17 février.

VALERY (Comte) (Corse), 26 mars.

MALEVILLE (LÉON DE) (Inamovible), 28 mars.
GREFFULHE (Comte HENRI) (Inamovible), 8 avril.
VENTAVON (DE) (Hautes-Alpes), 12 août,
HENNESSY (Charente), 2 septembre.

VALENTIN (Rhône), 31 octobre.
DUPONT (PAUL) (Dordogne), 11 décembre.

TABLE ANALYTIQUE

DES COMPTES RENDUS

DES

SÉANCES DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE

30 JANVIER ET 19 JUIN 1879

ÉLECTION DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE.

Séance du Jeudi 30 Janvier 1879.

La séance est ouverte à quatre heures et demie.

M. Martel, président du Sénat, occupe le fauteuil.

MM. Bernard, Scheurer-Kestner, Casimir Fournier (Nord), vicomte

de Rainneville, Lacave-Laplagne, secrétaires du Sénat, prennent place

au bureau.

Communication, par M. le Président, d'un Message par lequel M. le

maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta, donne sa démission de Pré-

sident de la République.

Lecture, par M. le Président, des dispositions constitutionnelles en

vertu desquelles l'Assemblée nationale est constituée pour procéder à

l'élection d'un nouveau Président de la République.

Incident MM. Sarlande, de Gavardie, de La Bassetière.

(1) Article 11 de la loi constitutionnelle du 16 juillet 1875, § 2:

Lorsque les deux Chambres se réunissent en Assemblée nationale, leur

bureau se compose des Président, Vice-Présidents et Secrétaires du Sénat. »

Scrutin pour la nomination du Président de la République.

Nombre des votants .

713

•

Bulletins blancs ou nuls. .

43

Proclamation de M. Jules Grévy comme Président de la République [30 janvier] (A., t. II, S', p. 3 à 9; J.O., p. 677).

M. le Président annonce au Sénat que l'Assemblée nationale se réunira, le jeudi 19 juin, à 10 heures du matin, dans le local de la Chambre des Députés [17 juin] (A., t. VII, St, p. 4; J.O., p. 5310).

Séance du Jeudi 19 Juin 1879.

La séance est ouverte à dix heures vingt minutes.

M. Martel, président du Sénat, occupe le fauteuil.

MM. Bernard, Mazcau, Fournier (Casimir), Lafond de Saint-Mür (baron), Clément (Léon), secrétaires du Sénat, prennent place au bureau.

Communication de M. le Président relative à la constitution de l'Assemblée nationale.

Excuses d'absence.

Sur la proposition de M. le Président, le règlement de l'Assemblée nationale est adopté.

Dépôt, par M. Le Royer, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, du projet de loi constitutionnelle relatif à l'abrogation de l'article 9 de la loi constitutionnelle du 25 février 1875. - Lecture de l'exposé des motifs. Déclaration de l'urgence.

Proposition de

Incident MM. Fresneau, Testelin, le Président. M. Testelin demandant que la nomination de la Commission ait lieu au scrutin de liste dans les bureaux. Adoption de la proposition de M. Testelin.

Tirage au sort des bureaux : MM. Toupet des Vignes, le Président.Suspension de la séance.

Reprise de la séance. Incident: MM. le Président, Dréolle, Ches