-

CHES-DU-RHONE [16 janvier] (A., t. I, S', p. 25; J.O., p. 319). — CORSE [19 juillet] (A., t. VIII, S', p. 233; J.O., p. 7047).- GARD [16 janvier] (A., t. I, S', p. 24; J.O., p. 319).-GARONNE (Haute-) [14 février] (A., t. II, S', p. 72, J.O., 1071). GERS [17 janvier] (A., t. I, St, p. 30; J.O., p. 349). - GIRONDE [17 janvier] (A., t. I, St, p. 30; J.O., p. 349). HÉRAULT [24 janvier] (A., t. I, St, p. 53; J.O., p. 532). ILLE-ET-VILAINE [17 janvier] (A., t. I, St, p. 30; J.O., p. 349). INDRE [24 janvier]. (A., t. I, S', p. 52; J.O., p. 532). - INDRE-ET-LOIRE [16 janvier] (A., t. I, S', p. 24; J.O., p. 319). — ISÈRE [16 janvier] (A., t. I, S', p. 23; J.O., p. 319). JURA [16 janvier] (A., t. I, S', p. 24; J.O., p. 319). LANDES [28 janvier] (A., t. I, S., p. 65; J.O., p. 611). LOIR-ET-CHER [16 janvier] (A., t. I, S', p. 27; J.O., p. 320). — LOIRE [17 janvier] (A., t. I, S', p. 32; J.O., p. 350). LOIRE (HAUTE-) [17 janvier] (A., t. I, St, p. 34; J.O., p. 351). LOIRE-INFÉRIEURE [16 janvier] (A., t. I, S', p. 27; J,O., p. 320).

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LOIRET [17 janvier] (A., t. I, St, p. 31; J.O., p. 349). — Lor [16 janvier] (A., t. I, St, p. 25; J.O., p. 320). LOT-ET-GARONNE [17 janvier] (A., t. I, S', p. 33; J.O., p. 350). - LOZÈRE [17 janvier] (A., t. I, St, p. 33; J.O., p. 350).—Maine-et-Loire [16 janvier) (A., t. I, S', p. 26; J.O., p. 320).— MANCHE [17 janvier] (A., t. I, St, p. 31; J.O., p. 349).— MARNE [17 janvier] (A., t. I, S', p. 30; J.O., p. 349). — MARNE (HAUTE-) [16 janvier] (A., t. I, St, p. 26; J.O., p. 320).— MAYENNE [17 janvier] (A., t. I, S', p. 31; J.O., p. 349).-MEURThe-et-Moselle [17 janvier] (A., t. I, S', p. 32; J.O., p. 350). - MEUSE [17 janvier] (A., t. I, S', p. 35; J.O., p. 351). — MORBIHAN [17 janvier] (A., t. I, S', p. 32; J.O., p. 350). NIÈVRE [14 février] (A., t. II, S', p.88; J.O., p. 1077).— NORD [17 janvier] (A., t. I, St, p. 33; J.O., p. 350). OISE [17 janvier] (A., t. I, S', p. 34; J.O., p. 350). PUY-DE-DOME [16 janvier] (A., t. I, S', p. 26; J.O., p. 320). - SAONE-ET-LOIRE [16 janvier] (A., t. I, S', p. 24; J.O., p. 319).- VENDÉE [16 janvier] (A., t. I, S', p. 25; J.O., p. 319). CONSTANTINE [17 janvier] (A., t. I, S', p. 34; J.O., p. 351). CHARENTE [22 février] (A., t. II, S', p. 148; J.O., p. 1341). MARTINIQUE (la) [6 février] (A., t. II, S', p. 37; J.O., p. 819). Interpellation de M. Fresneau sur les instructions données aux fonctionnaires de l'ordre administratif et judiciaire en matière de liberté électorale. V. INTERPELLATIONS, § I. LISTE DÉPARTEMENTAL.

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GERS (Maine-et-Loire). Aube. LOT. GIRONDE.

et-Loire). ARMENTIÈRES (Nord).— PERPIGNAN (Pyrénées-Orientales).— ÉPERNAY (Marne). LODÈVE (Hérault). VALENCIENNES (Nord). LAON CHARTRES (Eure-et-Loire). BOUCHES-DU-RHONE.

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BAN (Tarn-et-Garonne). HAUTE-MARNE. RENNES (Ille-et-Vilaine).—

LE MANS (Sarthe). RHONE.- BOURGES (Cher).- SAINT-ETIENNE (Loire). PUY (Haute-Loire).- MEURTHE-ET-MOSELLE. NICE (Alpes-Maritimes). TOULOUSE (Haute-Garonne). DORDOGNE. LOZÈRE.

BASSES-ALPES.

NEVERS (Nièvre). — INDRE.

MEUSE. LOIRET. ALPES-MARITIMES.

- DORDOGNE.

Ariège.

EURE. ILLE-ET-VILAINE. ISÈRE. VOSGES. SAVOIE.

AUBE. DEUX

SÉVRES. LOIR-ET-CHER. HÉRAULT. NANTES (Loire-Inférieure). AUDE. TARN-ET-GARONNE.

HAUTES-ALPES. AIN. CHARENTE-INFÉRIEURE. MEUSE.
CALAIS. MORBIHAN. MONTPELLIER (Hérault).

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR.

LANDES.

PAS-DEVaucluse.

Liberté de l'Enseignement supérieur. V. Lois, n° CLXXXIX. M. Pelletan, au nom de la Commission des pétitions (mai), dépose un rapport sur les pétitions relatives à l'Enseignement supérieur [31 juillet] (A., t. X, S', p. 91; an. p. 76; J.O., p. 7861, 9638; I. no 537). — Enseignement supérieur en Algérie. V. Lois, no LXXXVII.

ENSEIGNEMENT DÉPARTEMENTAL ET COMMUNAL DE V. Lois, no XCII.

ÉPERNAY (Marne). Son emprunt de 350.000 francs. V. Lois,

n° XCIX.

ESPINASSE. Tarn.

Dépose des pétitions de 272 habitants du Tarn (J.O., p. 6828). Membre de Commissions (F. nos 8, 55, 64; J.O., p. 620, 6542, 7739).

ESPIVENT DE LA VILLESBOISNET (Général Comte). Loire-Inférieure. Proclamé Sénateur [16 janvier] (A., t. I, S', p. 27; J.O., p. 320). - Son rapport sur l'élection sénatoriale de la Charente [22 février) (A., t. II, St, p. 148; J.O., p. 1341). - Président de la Commission chargée de l'examen du projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Velluire à Fontenay-le-Comte (J.O., p. 6108; F. no 51).- Dépose des pétitions de 5.771 habitants de la LoireInférieure et de 10.201 habitants de la Haute-Marne (J.O., p. 6595). Membre de Commissions (F. nos 36, 50, 62; J.O., p. 3895, 5979, 7511).

ÉTABLISSEMENTS DE BIENFAISANCE. V. ASSISTANCE PU

BLIQUE.

EURE. Son emprunt de 945.000 francs et son imposition extraordi naire. V. Lors, no CCLV.

V. CHARTRES. Son emprunt. V. Lois, n° CLIII.

ÉVÉNEMENTS DÉSASTREUX. V. COLLISIONS SUR MER.INONDATIONS. Dommages aux routes causés par les intempéries de l'hiver 1878-1879. V. Lois, n° CCIII:

ÉVÊQUE DE VERSAILLES.

V. PRIÈRES PUBLIQUES.

EXCUSES D'ABSENCE. — V. Gazagne.

Dupasquier. — Ronjat. — Camparan. - Fournier (Indre-et-Loire). Boffinton. Tenaille-Saligny. - Général d'Andlau.- Général Vicomte de la Jaille. - Monnet.

EXPOSITION INTERNATIONALE DE SYDNEY. (Crédits ouverts pour l'). — V. Lois, no XLIX.

EXPOSITION INTERNATIONALE DE MUNICH.-V. Lois, n° CCXI

EXPOSITION UNIVERSELLE DE 1878,

Ouverture d'un crédit sur l'exercice 1878. V. Lois, no XXXIX.

EXTRADITION DES MALFAITEURS.

- V. Lois, no VIII.

EYMARD-DUVERNAY. Isère. Proclamé Sénateur [16 janvier] (A.,

t. I, S', p. 23; J.O., p. 319). Membre de Commissions (F. no. 4, 30, 36, 45, 62; J.O., p. 321, 2685, 3895, 5170, 7511).

FABRIQUE. -V. DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELS.

FACULTÉS. - V. DROIT CONSTITUTIONNEL.

FAIDHERBE (Général). Nord. Proclamé Sénateur [17 janvier] (A.,

t. I, S', p. 34; J.O., p. 350). Demande un congé d'un mois pour raison de santé [24 février] (A., t. II, S', p. 177; J.O., p. 1394). Une prolongation [29 mars] (A., t. IV, S', p. 96; J.O., p. 2678).

FAVRE (Jules). Rhône. Président du 30 bureau [janvier] (F. n° 4; J. O., p. 320). Dépose un nouvel exposé des motifs sur la proposition de loi relative à la réforme judiciaire, déposée précédemment dans la séance du 22 mars 1877 [24 janvier] (A., t. I, S', p. 62; an., p. 175, J.O., p. 536, 860; I. n° 7).- Président de la Commission chargée de l'examen de la proposition de loi tendant à modifier la loi du 28 janvier 1851 sur l'assistance judiciaire (J.O., p. 676; F. n° 9). - Soulève un incident au sujet des travaux de la Commission chargée d'examiner ladite proposition [22 mars] (A., t. IV, S', p. 5; J.O., p. 2367). Demande que le Sénat prononce la prise en considération [27 mars] (A., t. IV, St, p. 89;J.O., p. 2598). Son rapport au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi sur la constitution et l'administration des tutelles [1er avril] (A., t. IV, S', p. 114; an., p. 244; J.O., p. 2799, 3094; I. no 133). — Dépose une pétition de MM. Le Moyne, Menager, Juilhen, Colfavru, Barthe-Dejean, Lebaire, citoyens français résidant au Caire (Egypte) (J.O., p. 2802). - Président de la Commission chargée de l'examen de sa proposition de loi sur la réforme judiciaire (J.O., p. 2804; F. n° 31). - Demande l'ajournement de la discussion de sa proposition de loi sur la constitution et l'administration des tutelles [12 mai] (A., t. V, S', p. 25; J.O., p. 3894). Président du 8e bureau [mai] (J.O., p. 3894; F. no 36). Ses observations sur le même projet de loi [7 juin]. (A., t. VI, St, p. 50; J.O., p. 4855); [10 juin] (A., t. VI, S', p. 57; J.O., p. 4958).-Dépose un rapport supplémentaire [28 juin] (A., t.VII, S1, p. 55; an., p. 236; J.O., p. 5766, 6254; I., n° 263).- Demande l'ajournement de la discussion [5 juillet] (A., t. VIII, S', p. 26; J.O., p. 6199). Est entendu (2o délibération) [24 juillet] (A., t. IX, S', p. 47; J.O., p. 7378, 7381, 7384).- Membre de Commissions (F. nos 8, 30, 48; J.O., p. 620, 2685, 5586).

FAYE (Léopold). Lot-et-Garonne. Proclamé Sénateur [17 janvier] (A., t. I, St, p. 33; J.O., p. 350). Secrétaire du 2° bureau (janvier] (J.O., p. 320; F., no 4). Son rapport fait au nom de la Commission des finances sur un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre des Travaux publics, sur l'exercice 1879, d'un crédit extraordinaire d'un million de francs pour la construction, sur les terrains dépendant de l'École polytechnique [5 juillet] (A., t. VIII, S', p. 7; an., p. 10; J.O., p. 6190, 6783; I. no 292). Dépose ur rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser le Ministre des Travaux publics à exécuter les travaux

du chemin de fer de Marmande à Angoulême, ainsi que l'avis de la Commission des finances [26 juillet] (A., t. IX, S', p. 71, 93; an., p. 164. 170; J.O., p. 7495, 7505, 7611, 8588, 8665; I., n° 442, 450; F. no 62). — Demande l'urgence [29 juillet] (A., t. X, S', p. 7; J.O., p. 7725). - Membre de Commissions (F. nos 8, 14, 61; J.O., p. 620, 1198, 7388).

FAYOLLE. Creuse. p. 2110).

Membre d'une Commission (F. n° 24; J.O.,

FERAY. Seine-et-Oise. Sa motion tendant à fixer la date de l'élection d'un sénateur inamovible, en remplacement de M. Paul Morin, décédé [6 février] (A., t. II, S', p. 48; J.O., p. 824). - Président de la Commission chargée de l'examen: 1° du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de la Convention provisoire de commerce signée à Rome, le 15 janvier 1879, entre la France et l'Italie; 2o du projet de loi adopté par la Chambre des Députés portant approbation d'une Convention provisoire de commerce entre la France et l'Autriche-Hongrie (J.O., p. 1035; F. n° 12). Président de la Commission chargée de l'examen du projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un canal de jonction de l'Aisne à l'Oise (J.O., p. 2376; F. no 26). — Appuie la demande d'urgence faite par M. Peyrat, sur le projet de résolution relatif à la révision de l'article 9 de la Constitution [25 mars] (A., t. IV, St, p. 58; J.O., p. 2493). — Rapporteur pour la proposition de loi relative au rétablissement des perceptions de ville (J.O., p. 2600). — Dépose son rapport [27 mars] (A., t. IV, S', p. 88; an., p. 80; J.O., p. 2598, I. n° 117). Demande l'urgence d'accord avec M. le Ministre des Finances, et est entendu sur un amendement de M. le colonel Meinadier à l'article 4 dudit projet de loi [3 avril] (A., t. IV, S', p. 140; J.O., p. 2889). Sa motion relative à l'élection de deux sénateurs inamovibles, en remplacement de MM. le Comte Greffulhe et Léon de Maleville, décédés [19 mai] (A., t. V, S', p. 68; J.O., p. 411). -Son rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par le Sénat, adoptée avec modifications par la Chambre des Députés, relative au rétablissement des perceptions de ville [3 juillet] (A., t. VII, S', p. 108; an., p. 295; J.O., p. 6092, 6779; I. n° 282). Parle dans la discussion [15 juillet] (A., t. VIII, S', p. 175; J.O., p. 6817). — Président de la Commission chargée de l'examen du projet de loi portant approbation d'une Convention passée entre le Ministre des Travaux publics et le syndic de la faillite de la compagnie des chemins de fer de Lille à Valenciennes et prolongements, relative au rachat de la ligne de Lérouville à Sedan (J.O., p. 6370; F. no 53. Son ordre du jour relatif à l'interpellation de M. Baragnon sur l'appli