Enfin on

en eft re

duit à hauffer

ces d'or &

afin de

énoncé, n'empêcha pas l'opération qui devoit fuivre cet Acte; néanmoins la Cour fut très-piquée, & fon mécontentement éclata à un point, qu'elle exila tout le Parlement en corps, à fept lieues de Paris, dans une petite ville, nommée Pontoise.

Les affaires étoient à la fin de Juillet dans la fituation qu'on vient d'expofer. L'avidité pour les efpeces augmentant le prix toûjours depuis cinq mois, la circulades efpe- tion en étoit entierement arrêtée, nond'argent, obftant tous les différens moyens qu'on avoit employés pour leur donner du mouleur ren. dre quel. vement. Les avares les tenoient fi bien que circu- refferrées, que rien ne pouvoit les obliger à les relâcher, quelque féduifant que fût l'appas qu'on leur préfentoit pour tenter leur cupidité. Cette conjoncture occafionna l'Arrêt fuivant; & c'eft par cet acte que nous finirons la Troi-fième Partie de l'Hiftoire du Systême.

lation,

Le Roi étant informé qu'il eft néceffaire pour ranimer la circulation ,,des efpeces, d'en augmenter la va

leur, au moins pendant un certain »tems, & défirant d'ailleurs ôter tout » prétexte de refferrer lefdites efpeces ,, & matières, en abandonnant entiere,,ment fon droit de Broffage & Seigneu»riage, & faifant payer lefdites matiè>> res,

„ res, ainsi que les efpeces étrangeres poids pour poids & titre pour titre: ,, Ouï le rapport; S. M. étant en fon » Confeil, de l'avis de Mr. le Duc d'Orleans, Régent, a ordonné & ordonne.

I. Qu'à commencer au jour de la publication du préfent Arrêt, juf qu'au dernier jour du mois d'Août prochain inclufivement, les efpeces ,, d'or & d'argent auront cours; fça,, voir les Louis d'or de la taille de 25. ,, au marc, de la derniere fabrication » pour 72. livres, les demis à propor,, tion; ceux de vingt au marc, fabri"qués en confequence de l'Edit du 20. ,, Novembre 1716. pour 70. livres ,, les demis & quarts à proportion; » ceux de trente au marc, de la fabrica

tion ordonnée par les Edits des mois ,, de Mai 1719. & Décembre 1715. pour » 60. livres, les doubles & demis à » proportion; & ceux de trente-fix » un quart au marc, des précedentes fabrications, pour 49. livres 12. fols, ,, les doubles & demis à proportion: "les Louis d'argent, fabriqués en con ,,fequence de l'Edit du mois de Mars

dernier 4. livres; les Livres d'ar» gent, de la fabrication ordonnée par ,, Edit du mois de Décembre 1719. » pour

pour 2. livres; les Ecus de dix au ,, marc, de la derniere fabrication, » pour 12. livres, les demis, quarts,

ixièmes & vingtièmes, à propor,, tion; & ceux des précedentes fabri,,cations, de neuf au marc, pour 13. ,, livres, 12. fols, 8. deniers, les de,,mis, quarts, & douzièmes à própor,, tion: Qu'à l'égard des matières d'or » & d'argent qui feront portées aux Hôtels des Monnoyes, elles y feront » reçues fuivant les évaluations qui fe»ront arrêtées par les Officiers des ,, Cours des Monnoyes, à proportion ,, de 1800. livres le marc d'or du titre de 22 23. carats, & de 120. livres celui » d'argent.

II. Veut S. M. qu'à commencer au ,, premier jour de Septembre prochain, les efpeces n'ayent plus cours; fça» voir les Louis d'or à la taille de 25. » au marc que pour 63. livres, les de

"

mis à proportion; ceux de 20. au » marc, que pour 78. livres 15. fols, », les demis, & quarts à proportion; » ceux de 30. au marc que pour 52. » livres 10. fols, les doubles & demis à proportion ; & ceux de 36. un quart છે. » au marc, pour 43. livres 8. fols, les » doubles & demis à proportion; les » Louis d'argent pour 30. livres 10. fols,

,, fols; les Livres d'argent pour 35.fols; les Ecus de 10. au marc,. pour 10. ,, livres 10. fols, les demis, quarts, ,, fixièmes & douzièmes à proportion;

ceux de 8. au marc pour 13. livres » 2. fols 6. deniers, les demis, quarts, ,, dixièmes & vingtièmes à proportion; ,, ceux de 8. au marc & ceux de 9. au ,, marc, pour 11. livres 13. fols 7. de,,niers, les demis, quarts & douzièmes », à proportion: quant aux matières, ,, elles feront reçues aux Hôtels des

Monnoyes à proportion de 1575. » livres le marc d'or du titre de 22. " carats, & de 105. livres le marc d'ar» gent de onze deniers de fin.

III. Entend Sa Majefté qu'au 16. » dudit mois de Septembre, les efpe» ces foient reduites & n'ayent plus de » cours; fçavoir, les Louis d'or à la » taille de 25. au marc, que pour 54.

livres, les demis à proportion; ceux ,, de 20. au marc, pour 67. livres 10. "fols, les demis, & quarts à propor,, tion; ceux de go. au marc, pour 45.

livres 4. fols, les doubles & demis ,, à proportion les Louis d'argent, » pour. 3. livres; les Livres d'argent » pour go. fols; les Ecus de 1o. au marc pour 9. livres, les demis, quarts, » fixièmes & douzièmes à proportion; » les

,, les Ecus de 8. au marc, pour 11. li»vres 5. fols, les demis, quarts, dixièmes & vingtièmes à proportion; » ceux de 9. au marc, pour 10. livres, » les demis, quarts, & douzièmes à » proportion: les matières feront reçues ,, aux Hôtels des Monnoyes à propor

tion de 1350. livres le marc d'or du » titre de 22. carats, & de 90. livres le » marc d'argent de onze deniers de fin. ,, IV. Ordonne auffi Sa M. qu'à com» mencer au premier Octobre prochain, lefdites efpeces n'auront plus cours; fçavoir les Louis d'or à la taille de » 25. au marc, que pour 45. livres, les demis à proportion; ceux de 20. au » marc, 56. livres 5. fols, les demis & » quarts à proportion; ceux de 30. au marc, pour 37. livres 10. fols, les doubles & demis à proportion; & ,, ceux de 36. un quart, pour 31. livres, " les doubles & demis à proportion;

les Louis d'argent pour 2. livres 10. ,, fols; les Livres d'argent pour 25. ,, fols; les Ecus de 1o. au marc, pour

7. livres 10. fols, les demis, quarts, ,, fixièmes & douzièmes à proportion; » les Ecus de 8. au marc pour 9. livres » 7. fols 6. deniers, les demis, quarts, ,, dixièmes & vingtièmes à proportion; & ceux de 9. au marc, pour 8. li

» vres