 ... en foi de quoi nous avons dressé le présent procès-verbal pour servir et valoir ce que de droit ; les jours , mois et an que dit est à Anvers.  Grenelle - Page 337by Lucien Lambeau - 1914 - 485 pagesFull view - About this book
 | Dominique Darimajou - Celibacy - 1790 - 364 pages
...nous avons trouvé en arrivant une quantité de populace très-grande , dont et de ce que dessus nons avons dressé le présent procès-verbal , pour servir et valoir ce que de raison , et a ledit sieur Gaston signé avec ledit sieur Meusnier , en fin de notre minute. Thiot.... | |
 | Jacques François Goubeau de la Billennerie - Arbitration and award - 1827 - 464 pages
...si cela leur parait convenable, constater également ce qui se passe. De tout quoi nous, arbitres, avons dressé le présent procès-verbal pour servir et valoir ce que de raison. Suivent les signatures des parties, si elles savent ou peuvent signer, sinon le constater,... | |
 | Jules-Antoine Taschereau - France - 1834 - 970 pages
...compte très instant que nous avons à rendre à la Municipalité. Et, de retour à la maison commune, nous avons dressé le présent procès-verbal pour servir et valoir ce que de raison. PÉrio*. MUNICIPALITÉ DE PARIS. Procès-verbal dressé, le ao juin i 79a, /wzr MM. Mouctiet... | |
 | Jules Antoine Taschereau - 1835 - 490 pages
...compte très instant que nous avons à rendre à la Municipalité. Et, de retour à la maison commune , nous avons dressé le présent procès-verbal pour servir et valoir ce que de raison. PÉTIOK. MUNICIPALITÉ DE fARIS. Procès-verbal dressé, le zojuin i 792, />ar MM. Mouchet... | |
 | Jules-Antoine Taschereau - France - 1835 - 494 pages
...compte très instant que nous avons à rendre à la Municipalité. Et, de retour à la maison commune, nous avons dressé le présent procès-verbal pour servir et valoir ce que de raison. PÉTION. 4 MOMCIPALITÉ DE PARIS. Procès-verbal dressé, le 10 juin 1 792, par MM. Mouche... | |
 | Pierquin de Gembloux - 1840 - 376 pages
...décoration de cette ville , et dont la perte est irréparable sans un grand secours extraordinaire , dont et de quoi , nous avons dressé le présent procès-verbal , pour servir et valoir, etc., etc. Signés Lebegue , maire , Roze , Hervel et Clerjaut. » , . Environ une heure après , l'hôtel... | |
 | Lucien Roy - Fabriques des Églises - 1843 - 368 pages
...les lieux où elles se trouvaient nettoyés , ce que nous avons fait effectuer en notre présence. En foi de quoi nous avons dressé le présent procèsverbal pour servir à M le.marguillie;-trésorier à suivre la rentrée du prix de vente et à en justifier dans son compte... | |
 | Jean Baptiste Rouvellat - Slavery - 1845 - 864 pages
...guingan , d'une chemise de toile, et un mouchoir blanc à la tête. j De tout quoi nous avons rédigé le présent procès-verbal, pour servir et valoir ce que de droit. Fait et clos à Case-Pilote , les jour, mois et an que dessus, et avons signé , BOUCHOT. KOEMG. Signalement... | |
 | 1846 - 434 pages
...serait verse , dans le délai de trois jours , entre les mains de M. le trésorier de la Fabrique. En foi de quoi nous avons dressé le présent procès-verbal , pour servir à M. le trésorier à suivre la rentrée du prix de vente et à en justifier dans son compte de l'exercice}... | |
 | Michel André - Canon law - 1848 - 582 pages
...convenu serait versé, dans le délai de trois jours, entre les mains de M. le trésorier de la fabrique. En foi de quoi nous avons dressé le présent procès-verbal , pour servir k M. le trésorier k suivre la rentrée du prix de vente et à en justiBer dans son compte de l'exercice... | |
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