| Michel Du Perray - Benefices, Ecclesiastical - 1733 - 632 pages
...teneur, fans y contrevenir ni fouflrir qu'il y foit contrevenu en quelque forte & maniere que ce foit : CAR TEL EST NOTRE PLAISIR ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à ces Prefentes. Donné à Verfailles le 26 Juin l'an de Grace 1 686 , & de notre Regne le quarajnte-quatre.... | |
| Claude Marin Saugrain - Game-laws - 1753 - 598 pages
...avons dérogé & dérogeons par le prefent Edit ; aux copies duquel collationnées par l'un de nos amez & féaux Confeillers & Secretaires , voulons que foi foit ajoutée comme à l'Original : Car tel efl notre plaifir. Et afin que ce foit choie ferme & fiable à toujours Nous y avons fait mettre notre... | |
| Étienne de] [Silhouette, Jean Ignace de La Ville - France - 1755 - 594 pages
...auxdits fleurs d'E'nambuc & du Parquet frères , tout ainfi qu'ils feroient à notre propre perfonne: CAR TEL EST NOTRE PLAISIR. En témoin de quoi , nous avons fait mettre notre fcel aux"dites préfentes. DONNE' à Fontainebleau, le quinzième jour de feptembre, l'an de grâce... | |
| Jean Jacques Piales - 1757 - 686 pages
...& défenfes à ce contraires , auxquelles nous avons dérogé & dérogeons par ces préfentes j CAS TEL EST NOTRE,, PLAISIR : en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à ces préfentes , fauf, en autre chofe , notre droit & l'autrui en toutes. Donné à Paris ,... | |
| France - Taxation - 1761 - 776 pages
...auxquelles nous avons , en tant que de befoin feroit, dédérogé & dérogeons pour cet égard feulement ; CAR TEL EST NOTRE PLAISIR: En témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites préfentes. DONNÉ à Verfailles le dix* huitième jour de Septembre , l'an de grâce... | |
| France - France - 1774 - 844 pages
...nôtre prefent Edit ; aux Copies duquel collationrées par l'un de nos amez & féaux Con feil lers- Secretaires, voulons que foi foit ajoutée comme à l'Original : CAR TEL EST NÔTRE PLAISIR. Et afin que ce foie chofe ferme & (table à toujours, Nous y avons fait mettre nôtre... | |
| Friedrich August W. Wenck - 1788 - 816 pages
...lettres de ratification en bonne forme, pout4 être e'changées dans les temps, dont il fera convenu i CAR TEL EST NOTRE PLAISIR. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre fcel à cesdites présentes» Donne' à Fontainebleau, lefeptième jour d' octobre, l'an de grâce... | |
| Encyclopedias and dictionaries - 1784 - 892 pages
...regirtrer, & le contenu en ¡celles garder , obfcrver & faire exécuter félon leur forme & teneur : CAR TEL EST NOTRE PLAISIR ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdhes prélentes. DONNÍ à Verfailles le vingt-quatrième jour de janvier, l'an de grâce... | |
| Mortgages - 1785 - 366 pages
...aux copies defquelles , collationnées par l'un de nos amés 8e féaux Confeillers - Secrétaires , voulons que foi foit ajoutée comme à l'original...; en témoin de quoi Nous avons fait mettre notre fcel à cefdites préfentes. Donné à Verfailles le vingt quatrieme jour du mois de Novembre mil fept... | |
| Flanders parl - 1785 - 810 pages
...empêchemens , & autres chofes ace contraires , auxquels Nous avons dérogé & dérogeons parles préfentes : CAR TEL EST NOTRE PLAISIR. En témoin de quoi Nous avons fait mettre Rotre Scel à .cefdites préfentes. DONNÉE à VerfaiHes le trentième jour de Juin , l'an xie... | |
| |