Hidden fields
Books Books
" Je vous prie de m'accuser réception de la présente circulaire . dont je vous envoie des exemplaires en nombre suffisant pour que vous puissiez en adresser un à chacun de ces magistrats. "
Annales des mines, partie administrative, ou Recueil de lois, décrets ... - Page 20
1890
Full view - About this book

Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

France - 1830 - 592 pages
...l'administration à m'adresser, vers la fin de 1830, les observations que l'expérience Jui aurait suggérées, Je vous prie de m'accuser réception de la présente circulaire , dont je recommande la ponctuelle exécution; et je vous invite à la faire enregistrer au bureau de l'inspection,...
Full view - About this book

Annales des ponts et chaussées: Partie administrative. 2e partie, Volume 10

Engineering law - 1850 - 1348 pages
...matériaux qui vous seront nécessaires pour répondre, en temps utile , aux demandes de l'administration. Je vous prie de m'accuser réception de la présente circulaire , dont je joins ici un exemplaire pour chacun de MM. les ingénieurs placés sous vos ordres. Le minisire des...
Full view - About this book

Annales des mines ou Recueil de mémoires sur l'exploitation des ..., Volume 12

1837 - 770 pages
...adressée le 24 juillet 1834 à MM. les ingénieurs , et dont vous trouverez ci-joint un exemplaire. Je vous prie de m'accuser réception de la présente circulaire, dont je transmets ampliation à MM. les ingénieurs des mines. Recevez , monsieur le préfet , l'assurance...
Full view - About this book

Législation charitable: ou, Recueil de lois, arrêtés, décrets, ordonnances ...

France - Charity laws and legislation - 1843 - 748 pages
...référer à M. le directeur du contentieux des finances, qui vous donnerait les instructions nécessaires. Je vous prie de m'accuser réception de la présente circulaire dont je vous envoie des exemplaires pour les receveurs particuliers de votre département. J'ai l'honneur de vous saluer,...
Full view - About this book

Vade mecum du chasseur: Loi sur la police de la chasse, suivie des ...

France - 1844 - 224 pages
...placés sous leurs ordres, qui doivent y concourir avec eux, une impulsion ferme et énergique. » Je vous prie de m'accuser réception de la présente circulaire, dont je vous envoie des exemplaires en nombre suffisant pour que vous puissiez en adresser un à chacun de ces magistrats....
Full view - About this book

Code de la chasse, ou Commentaire de la loi du 3 mai 1844 sur la police de ...

Jean Baptiste Duvergier - Game laws - 1844 - 108 pages
...et utiles auxiliaires, Si tons ces agents de l'auturité font leur evoir, le but sera a: n in L. • Je vous prie de m'accuser réception de la présente circulaire , dont je vous envoie des exemplaires en nombre suffisant pour que voua poissiez en adresser un à chacun de ces magistrats....
Full view - About this book

Traité complet du droit de chasse, contenant la législation, la ..., Volume 3

Pierre Felicissimé Victor Alphonse Petit - Game laws - 1844 - 394 pages
...fonctionnaires placés sous leurs ordres qui doivent y concourir avec eux , une impulsion ferme et énergique. Je vous prie de m'accuser réception de la présente circulaire dont je vous envoie des exemplaires en nombre suffisant pour que vous puissiez en adresser un à chacun de ces magistrats....
Full view - About this book

Législation de la chasse et de la louveterie commentée: comprenant la loi du ...

Charles Berriat-Saint-Prix - Game-laws - 1845 - 372 pages
...fonctionnaires placés sous leurs ordres qui doivent y concourir avec eux , une impulsion ferme et énergique. Je vous prie de m'accuser réception de la présente circulaire dont je vous envoie des exemplaires en nombre suffisant pour que vous puissiez en adresser a chacun de ces magistrats....
Full view - About this book

LOIS, DECRETS, ORDONNANCES,. REGLEMENS

AVIS DU CONSEIL D'ETAT - 1845 - 864 pages
...sous leurs or lires qui cl ni vent y concourir avec eux, une impulsion ferme et énergique. • Ja vous prie de m'accuser réception de la présente circulaire, dont je vous envoie des exemplaires en nombre suffisant pour q ie VOUA puissiez en adresser uo a chacun de ces magistrats....
Full view - About this book

LOIS, DECRETS, ORDONNANCES,. REGLEMENS

AVIS DU CONSEIL D'ETAT - 1845 - 864 pages
...sous leurs or lires qui cl ni vent y concourir avec eux, une impulsion ferme et énergique. • Ja vous prie de m'accuser réception de la présente circulaire, dont je vous envoie des exemplaires en nombre suffisant pour q ie VOUA puissiez en adresser uo a chacun de ces magistrats....
Full view - About this book




  1. My library
  2. Help
  3. Advanced Book Search
  4. Download EPUB
  5. Download PDF