 | Jean Baptiste Denisart - Law - 1783 - 728 pages
...70, est ainsi conçu :«Tous titres et offices, autres que ceux mentionnés en la présente Tome XI. - commende , aussi de l'un et de l'autre srxc, et tous autres bénéfices et prestimonies généralement... | |
 | Jean Baptiste Denisart - Law - 1805 - 792 pages
...mentionnés en la présente constitution , les dignités, canonicals, prébendes, dem i- prébendes , chapelles, chapellenies, tant des églises cathédrales...réguliers et séculiers de l'un et de l'autre sexe ; les abayes et prieurés en règle ou en commende , aussi de l'un et de l'autre sexe, et tous autres l>énéfices... | |
 | Étienne Le Hodey de Saultchevreuil - France - 1790 - 506 pages
...aux peuples les instructions nécessaires. XX. Tous titres & offices , autres que ceux mentionnés en la présente constitution, les dignités , canonicats...églises cathédrales que des églises collégiales , & autres chapitres réguliers & séculiers de l'un & de l'autre sexe , les abbayes & prieurés en... | |
 | Collection - Clergy - 1791 - 614 pages
...autres <ju àvécnes , cures et vicariats. Tous titres et offices , autres que ceux mentionnés en la présente constitution , les dignités , canonicats,...l'autre sexe ; les abbayes et prieurés en règle ou en commende aussi de l'un et de 1 autre sexe , et tous autres bénéfices et prestimonies généralement... | |
 | Etienne Dumont - 1791 - 602 pages
...peuplé les instructions nécessaires. 18. Tous titres et offices, autres que ceux mentionnés dans la présente constitution , les dignités, canonicats,...églises cathédrales que des églises collégiales, les abbayes et prieurés en règle ou en cornmende, de l'un et l'autre seic, et tous bénéfices et... | |
 | France - Law - 1834 - 936 pages
...présente constitution , les dignités, canonicals, prébendes, demi-prébendes, chapelles, chapelleuies , tant des. églises cathédrales que des églises collégiales...tous chapitres réguliers et séculiers de l'un et de «. * II > î _!_!_ l'autre sexe , les abbayes et prieurés en règle du sen ou en commande, aussi... | |
 | France - 1839 - 530 pages
...fabrique de l'église où se fera la réunion. 20. Tous titres et offices , autres que ceux mentionnés en la présente constitution, les dignités, canonicats,...chapitres réguliers et séculiers de l'un et de l'autre se^e les abbayes et prieurés en règle ou en commande , aussi de l'un et de l'autre sexe , et tous... | |
 | 1840 - 550 pages
...présente constitution, les dignités, canonicats, prébendes, demi-prébendes, chapellenies , chapelles, tant des églises cathédrales que des églises collégiales , et tous chapitres réguliers et séculiers de règle ou en commande aussi de l'un et l'autre sexe, et tous bénéOccs généralement quelconques... | |
 | Pierre Pradié - Church and state - 1849 - 496 pages
...fabrique de l'église où se fera la réunion. 21 . Tous titres et offices, autres que ceux mentionnés en la présente Constitution, les dignités , canonicats...l'autre sexe ; les abbayes et prieurés en règle, ou en commende , aussi ile l'un et l'autre sexe, et tous autres bénéfices et prestimonies généralement... | |
 | Jean-Nicolas Jager - France - 1852 - 516 pages
...de l'église où se fora la réunion. XX. Tous les titres et offices, autres que ceux mentionnés en la présente constitution, les dignités, canonicats,...l'autre sexe, les abbayes et prieurés en règle ou en commende, aussi de l'un et de l'autre sexe, et tous autres bénéfices et prestimonies généralement... | |
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Tous titres et offices, autres que ceux mentionnés en la présente constitution, les dignités, canonicats, prébendes, demi-prébendes, chapelles, chapellenies, tant des églises cathédrales que des églises collégiales, et tous chapitres réguliers... 
