Annales historiques du Comté de Neuchâtel et Valangin depuis Jules-César jusqu'en 1722...: T. 4Société littéraire F.L. Davoine, 1858 - 500 pages |
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... de coutume a été corrigé par rapport à la prescriptions de 30 ans qui a terme de trente été réduite à 10 ans le 7 juin 1655 . ans . Enfin , le 23 octobre , il fut encore déclaré LIVRE II . 6 CHAPITRE X. DE HENRI II , DUC DE LONGUEVILLE ,
... de coutume a été corrigé par rapport à la prescriptions de 30 ans qui a terme de trente été réduite à 10 ans le 7 juin 1655 . ans . Enfin , le 23 octobre , il fut encore déclaré LIVRE II . 6 CHAPITRE X. DE HENRI II , DUC DE LONGUEVILLE ,
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T. 4 Jonas Boyve. Enfin , le 23 octobre , il fut encore déclaré par le même conseil : 1628 Investiture doit Que la coutume porte qu'on doit requérir l'investiture d'une donation ou tes- être demandée sur le jour des six semaines , et ...
T. 4 Jonas Boyve. Enfin , le 23 octobre , il fut encore déclaré par le même conseil : 1628 Investiture doit Que la coutume porte qu'on doit requérir l'investiture d'une donation ou tes- être demandée sur le jour des six semaines , et ...
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... déclaré , par arrêt du Conseil d'Etat du 28 février 1631 , que les étrangers qui chissement . possèdent des terres sujettes à la susdite dîme jouiraient du même affranchissement ainsi et comme s'ils habitaient aux dites Verrières ...
... déclaré , par arrêt du Conseil d'Etat du 28 février 1631 , que les étrangers qui chissement . possèdent des terres sujettes à la susdite dîme jouiraient du même affranchissement ainsi et comme s'ils habitaient aux dites Verrières ...
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... déclaré : Que lorsqu'un preume ou le propriétaire même veulent retraire une posses- sion vendue ou taxée , cela se doit faire dans l'an et jours , sans qu'après ce temps expiré , l'un ou l'autre y puisse plus avoir aucun droit de ...
... déclaré : Que lorsqu'un preume ou le propriétaire même veulent retraire une posses- sion vendue ou taxée , cela se doit faire dans l'an et jours , sans qu'après ce temps expiré , l'un ou l'autre y puisse plus avoir aucun droit de ...
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... déclaré , l'avait fait tuer . Frère de Louise de Soissons , duchesse de Longueville , morte l'an 1637 , il ne fut pas Naissance post- marié , mais il eut un fils illégitime et posthume qui nâquit après la valier de Sois- mort de son ...
... déclaré , l'avait fait tuer . Frère de Louise de Soissons , duchesse de Longueville , morte l'an 1637 , il ne fut pas Naissance post- marié , mais il eut un fils illégitime et posthume qui nâquit après la valier de Sois- mort de son ...
Common terms and phrases
accordé acte avaient ayant Bâle batz Berne Bonstetten bourgeois de Valangin cantons alliés chancelier châtel combourgeoisie communauté comté de Neuchâtel comte de St-Pol conseil d'Etat coutume d'Affry déclaré défunt demande députés doit donation duc de Longueville duchesse de Nemours enfants envoya Etats fief fille frère Fribourg Girard Gorgier gouverneur Henri héritiers Hochberg Jean de Châlons jour des six jugement justice l'abbé d'Orléans l'acte l'an l'émine l'investiture Landeron légitime Léonor d'Orléans lettre livres le muid Locle Madame de Longueville Madame de Nemours Madame la duchesse maire maison de Châlons mandement mariage mars ment Messieurs des Trois-Etats mise en possession Mollondin Montmollin mort mours Nassau Neuchâtel et Valangin Neuveville obligé pasteur payer pays personne présent prétendants prince de Conti princesse proteste Prusse Quatre-Ministraux S. A. S. Madame seigneurie de Valangin sentence sera serment sieur signé Soleure souverain souveraineté de Neuchâtel Suisse sujet testament Thielle Tribolet Vaumarcus Vente du vin
Popular passages
Page 210 - A ces causes, nous avons dit et déclaré, disons et déclarons par ces présentes signées de notre main, voulons et nous plaît que...
Page 90 - Pour ces causes, ayans avec l'avis des princes de notre sang, autres princes et officiers de la couronne , et autres grands et notables personnages de...
Page 59 - Condé est arrêté , comme l'avait été son père, le 18 janvier 1650, avec le prince de Conti son frère, et le duc de Longueville son beau-frère; ils...
Page 260 - Montmorency, lieutenant-général pour le roi en ses provinces de Bourgogne et de Bresse, curateur honoraire de M.
Page 496 - En foi de quoi nous avons signé la présente de notre main et y avons fait apposer notre sceau royal. Donné au château de Stockholm, le 8 avril 1854. OSCAR. [L. s.] JP [584] * Communication officielle, insérée dans le journal "Post- och Iiirikes 2'idningar
Page 375 - En témoin de quoi nous avons signé les présentes de notre main , icelles fait contresigner par notre chancelier en la dite souveraineté et sceller du sceau de nos armes.
Page 178 - Fait en conseil d'Etat du Roi, sa Majesté y étant, tenu à St-Germain en Laye, le 26 jour d'Août 1672.
Page 144 - ... les notaires garde nottes du Roy au Chastelet de Paris soubsignez fut présent Antoine Le Nain sieur de la Campignolle , demeurant au faubourg S' Germain, rue Honnoré Chevallier, parroisse Saint Sulpice, lequel vollontairement a recongneu et confessé avoir donné, ceddé, transporté et délaissé par ces présentes par donation entre vifs, pure, simple et irrévocable, en la meilleure forme que faire se peult, à Mre Estienne Le Nain, son frère, demeurant à Paris rue du Battoir, parroisse...
Page 169 - Longueville, a mandé les notaires garde-notes du roi notre Sire en son châtelet de Paris soussignés...
Page 210 - Justiciers et officiers qu'il appartiendra, que ces Présentes ils ayent à faire lire, publier et enregistrer, et du contenu...