 | Société archéologique, historique, littéraire et scientifique du Gers - Gers (France) - 1902 - 324 pages
...de Rieux, Haute-Garonne. 1 Plagne, canton de Cazères, Haute-Garonne. 5 Cadeilhan, canton de Lombez, Gers. 6 Figarol, canton de Salies-du«Salat, Haute-Garonne....Montauban, le 7 mai 1670, un « article tiré du cahier des couce tûmes, libertés et privilèges accordés auxdits habitans (de « Touille) le 16 mars 1296,... | |
 | Haute-Garonne (France) - 1912 - 708 pages
...près équivalents en fait : De 1666 à 1673, comme grand maitrc Enquêteur et Général réformateur des Eaux et Forêts au département de la Grande Maîtrise de Toulouse, pour le Languedoc, la Haute-Guyenne, le Béarn, la Basse-Navarre, la Soûle, le Labour; — Du 13 février... | |
 | 1906 - 592 pages
...d'un procès que ce village eut à soutenir en 1669. Nous y voyons le procureur du roi en la Réforme générale des eaux et forêts au département de la grande maîtrise de Toulouse articuler contre Artigue divers faits abusifs. . « Sur la communication de la production desdits défendeurs... | |
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Réformation générale des eaux et forêts au département de la grande maîtrise de Toulouse, es généralités de Guienne et Languedoc. 