Page images
PDF
EPUB

DE

MR. TURGOT,

MINISTRE D'ÉTAT,

Précédées et accompagnées de MÉMOIRES
et de NOTES sur sa Vie, son Administration
et ses Ouvrages.

Bonum virum facilè crederes, magnum libenter.

TACITE.

TOME SEPTIÈME.

STOR LIBRARY

NEW-YORE

PARIS,

DE L'IMPRIMERIE DE DELANCE.

1809.

2,

teur de corriger.

Page 38 ligne 20; au lieu de la virgule, mettez un point et une virgule.

Page 51 ligne 12; cent, mettez douze cent.

Page 58 lignes 8 et 9; rayez et très-modérée.

Page 124 ligne 13; commencement, mettez commandement.
Page 126 ligne 13; a, mettez est.

Page 130 ligne 23; faite, mettez subie.

Et ligne 24; qu'il leur a fallu faire, mettez auxquelles ils ont êté contraints.

Page 171 ligne 22; après inutile, mettez un point et une virgule.

Et ligne 24, après contagion, mettez une virgule simple.

Page 186 ligne 20; avant que, ajoutez mais.
Page 213 lignes 4 et 5; aclérer, mettez accélérer.
Page 219 ligne 4; portée, mettez ordonnée.
Page 222 ligno 5, avant porte, ajoutez et.

Page 316 ligne 12; Malsherbes, lisez Malesherbes.

Page 328 ligne 2 ; après ni, ajoutez ne.

Page 381, entre la ligne 5 et la ligne 6, ajoutez du 30 juil

let 1775.

Page 389 ligne 8; des, mettez ces.

Page 401 ligne 9; par, mettez pour.

Page 429 ligne 8; où, mettez auxquelles.

Page 436 ligne pénultième; séparent, mettez sépare.
Page 473 ligne 18; comparaison, mettez combinaison.
Page 479 ligne 10; conduiront, mettez conduiroient.

Des Tomes VII et VIII, ou du MINISTÈRE de M. TURGOT, par ordre des matières.

LETTRES ET MEMOIRES AU RO1.

PREMIÈRE LETTRE au Roi, contenant les Idées générales de M. Turgot sur le Ministère des Finances, Tome VII..... pages 2-9 MÉMOIRE proposant l'abolition des contraintes solidaires pour le paiement des impôsitions, VII,... 119-132 PROJET de Sermens pour le Sacre du Roi, VII, 311–316 MÉMOIRE au Roi sur la tolérance, VII,.... 317–336 PLAN d'Administrations municipales, ou Mémoire au

Roi sur les Municipalités, sur la hiérarchie qu'on pourroit êtablir entre elles, et sur les services que le Gouvernement en pourroit tirer, VII,.... 386-484 MÉMOIRE sur les Projets d'Edits proposés au Roi en janvier 1776, Tome VIII, .... 150-177 RÉPONSES aux Objections que M. le Garde des Sceaux avoit faites contre le projet d'Edit portant suppression des Corvées, VIII,... 178-262 MÉMOIRE sur la manière dont la France et l'Espagne devoient envisager les suites de la querelle entre la Grande-Bretagne et ses Colonies, VIII,.. 434-504 RAPPORT sur des réclamations contre les droits que

".....

la ville de Lyon avoit fait payer à deux balles de soie expédiées de Marseille à Lille, VIII, 511-531 Tome VII.

a

[ocr errors]

LETTRE au Roi écrite par M. Turgot peu de jours après sa disgrace, VIII,..

547-552 LIBERTE et FRANCHISE DU COMMERCE des BLEDS dans l'intérieur du Royaume.

ARRÊT du 13 septembre 1774 (1), qui établit la liberté du Commerce des grains et des farines dans l'intérieur du Royaume, Tome VII,... 10-27 Arrêt du 15 septembre 1774, qui suspend la perception de plusieurs droits sur les grains, VII, (2), .. 30 LETTRES-PATENTES du 2 novembre 1774, confirmatives de l'Arrêt du 13 septembre, pour la liberté du Commerce des grains, VII,.. ... 58 — 60 Arrêt du 20 novembre 1774, qui juge que la suspension des droits sur les grains ne s'étend qu'à ceux qui sont un impôt, non à ceux qui sont le prix d'un service, VII,...... .......... 63 Arrêt du 14 janvier 1775, pour favoriser l'introduction des grains nationaux en Provence par Marseille, sans déroger à la franchise de ce Port, VII,.. 152-155 Arrêt du 7 avril 1775, qui casse deux Ordonuances par lesquelles les Officiers de la Sénéchaussée et Lieutenans de Police de la Rochelle avoient apporté des gênes au commerce des grains, VII,... 209-216 Arrêt du 22 avril 1775, qui suspend la perception des droits sur les grains et les farines à Dijon, Beaune, Saint-Jean-de-Lône et Montbard, VII,.. 220-224

...

....

(1) Tous les Arrêts rappelés dans cette Table sont des Arrêts du Conseil d'État.

(2) Cet Arrêt est omis; son titre doit être posé à la main sur le blanc de la page indiquée.

...

Art du 24 avril 1775, accordant des gratifications à l'importation des grains étrangers, VII,.. 226–233 Arrêt du 30 avril 1775, qui suspend le droit de minage à Pontoise, VII,.. 233-235 Memoire du 1". mai 1775, sur les moyens de procurer, par une augmentation de travail, des ressources au peuple de Paris dans le cas d'augmentation du prix des denrées, VII, 236-241 Instruction du 2 mai 1775, pour l'établissement et la regie des Atteliers de Charité dans les campagnes, VII,............. ... 241 — 266 · Declaration du 5 mai 1775, qui ordonne que les brigands attroupes pour piller les maisons et les magasins des Meuniers, des Boulangers, des Laboureurs, seront jugés par les Prévôts généraux des Maréchaussees, VII,..... 273-276 Arrêt du 8 mai 1775, qui accorde des gratifications à ceux qui feront venir des grains de l'étranger dans les Provinces d'Alsace, de Lorraine et des TroisEvêches, VII,................... 277-279 Lettre du Roi du 10 mai 1775, aux Archevêques et Evêques de son Royaume, relativement aux sédihons dont le Commerce des grains êtoit le prétexte, VII.... 279-281 Instruction du mème jour envoyée aux Curés sur le meme objet, VII,. ... 281 — 290 Orionnance du 11 mai 1775, qui porte amnistie pour les seditieux rentrant dans leurs maisons et ayant restitué, VII,.............. 290-291 Arrét du 2 juin 1775, portant suppression du droit d'Octroi sur les grains tant nationaux qu'étrangers

....

...

« PreviousContinue »