 | France treaties - 1802 - 570 pages
...habilans des îles de Malle, Gozo et Comino. 4°. Les forces de Sa Majesté Britannique évacueront File et ses dépendances dans les trois mois qui suivront...des ratifications, ou plutôt si faire se peut. A celle époque , el'e sera remise à l'Ordre dans l'état où elle se trouve, pourvu que le Grand-Maître,... | |
 | France - France - 1813 - 1244 pages
...dépendant du Gouvernement de l'isle, seront occupés au moins pour moitié, par des habitaus des îles de Malte, Gozo et Comino. 4. Les forces de Sa Majesté...mois qui suivront l'échange des ratifications, ou plustèt »i faire se peut. A celte époque, elle sera r< mise à l'Ordre dans l'clat où elle se trouve,... | |
 | France - France - 1816 - 1254 pages
...l'isle et «os dépendances dans les trois mois qui suivront l'échange des ratiùravion», ou plustôt si faire se peut. A cette époque, elle sera remise...l'Ordre dans l'état où elle se trouve, pourvu que leGranUMaître, on des commissaires pleinement autorisés, suivant les statuts de l'Ordre, soient dans... | |
 | Christophe Koch - Europe - 1817 - 498 pages
...de preuve de noblesse pour être reçu dans cette langue. Les forces britanniques évacueront l'île et ses dépendances dans les trois mois qui suivront l'échange des ratifications. A cette époque , l'île sera remise à l'ordre dans l'état où elle se trouvera , pourvu <jue le... | |
 | Christophe Koch - Europe - 1817 - 508 pages
...preuve de noblesse pour être reçu dans cette langue. • Les forces britanniques évacueront l'île et ses dépendances dans les trois mois qui suivront l'échange des ratifications. A cette époque , l'île sera remise à l'ordre dans l'état où elle se trouvera , pourvu que le grand-maître... | |
 | Charles Theodore Beauvais de Preau - Autographs - 1819 - 376 pages
...habitaus des îles de Malte , Gose et Comino. 4°. Les forces de SM Britannique évacueront l'île et ses dépendances dans les trois mois qui suivront l'échange des ratifications , ou plus tôt si faire se peut. A cette époque , elle sera remise à l'ordre dans l'état où elle se... | |
 | comte Mathieu Dumas - Europe - 1819 - 532 pages
...habitans des îles de Malte, Gozo et Comino. 4*. Les forces de sa majesté britannique évacueront l'île et ses dépendances dans les trois mois qui suivront l'échange des ratifications , ou plus tôt si faire se peut A cette époque , elle sera remise à l'ordre dans L'état où elle se trouve,... | |
 | comte Mathieu Dumas - 1819 - 968 pages
...l'île et ses dépendances dans les trois moi» qui snivrqnt l'échange des ratifications , ou plus tôt si faire se peut. A cette époque, elle sera remise à l'ordre dan» l'état où elle se trouve, pourvu que le grand maître, ou des commissaires pleinement autorisés... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - Europe - 1831 - 822 pages
...Malle, Gozo et Comino. ,....-- .i .! ..." 4) Les forces de Sa Majesté britannique évacueront l'île et ses dépendances, dans les trois mois qui suivront...ratifications, ou plutôt si faire se peut. A cette époque, élit sera remise à Tordre dans l'état où elle se trouve, pourvu que le GrandMaître, ou des commissaires... | |
 | France - 1839 - 598 pages
...des îles de Malte , Gozo et Comino. — 4° Les forces de sa majesté britannique évacueront l'île et ses dépendances dans les trois mois qui suivront l'échange des ratifications , ou plus tôt , si faire se peut. A cette époque , elle sera remise à l'ordre dans l'état où elle se... | |
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Les forces de sa majesté britannique évacueront l'île et ses dépendances dans les trois mois qui suivront l'échange des ratifications , ou plus tôt , si faire se peut. A cette époque , elle sera remise à l'ordre dans l'état où elle se trouve,... 
