 Tous les canons, mortiers, armes à feu, pistolets, bombes, grenades, boulets, balles, fusils, pierres à feu, mèches, poudre, salpêtre, soufre, cuirasses, piques, épées, ceinturons, poches à cartouches, selles...  De la notion de contrebande de guerre: étude de droit international - Page 67by André Thonier - 1904 - 366 pagesFull view - About this book
 | Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - Europe - 1829 - 846 pages
...balles,1 fusils, pierres à feu, mèches, poudre, salpêtre, souffre, .cuirasses, piques, épées, ceinturons, poches à cartouches , selles et brides...quantité, qui peut être nécessaire pour l'usage du vaisseali, ou au 'delà de celle, que doit avoir chaque homme, servant sur le vaisseau et passager,... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - Europe - 1831 - 822 pages
...gibernes, sellés, brides, au-delà de Ja quantité qui peut être nécessaire pour l'usage du vaisseau -et de celle que doit avoir chaque homme, .servant sur le vaisseau ou passager.' Tous les autres objets qui ne sont pas désignés ici pourrons être réputés ni munitions de guerre... | |
 | Frédéric Schoell - Europe - 1833 - 734 pages
...cuirasses, piques, épées, ceinturons, poches à cartouches (gibernes1, selles et brides au-delà de la quantité qui peut être nécessaire pour l'usage du vaisseau ou au-dela de celle que doit avoir chaque homme servant sur le vaisseau et passager. de la navigation... | |
 | Guillaume Amédée Auguste Arendt - Neutrality - 1845 - 366 pages
...balles, fusils, » pierres à feu, mèches, poudre, salpêtre, soufre, cuirasses, piques, épées, » ceinturons, poches à cartouches, selles et brides,...» doit avoir chaque homme servant sur le vaisseau et passager, seront réputés » munitions ou provisions de guerre, et s'il s'en trouve, ils seront... | |
 | Guillaume Amédée Auguste Arendt - Neutrality - 1845 - 372 pages
...fusils, » pierres à feu , mèches , poudre , salpêtre , soufre , cuirasses , piques , épées , » ceinturons, poches à cartouches, selles et brides,...» doit avoir chaque homme servant sur le vaisseau et passager, seront réputés » munitions ou provisions de guerre, et s'il s'en trouve, ils seront... | |
 | Théodore Ortolan - Law of the sea - 1845 - 980 pages
...pierres à feu, mèches, poudre, salpêtre, soufre, cuirasses, piques, épées, ceinturons, gibernes, selles et brides, au delà de la quantité qui peut être nécessaire pour l'usage du vaisseau ou pour celui de chaque homme servant à bord du vaisseau ou y étant comme passager. » L'article 3 de... | |
 | Guillaume Amédée Auguste Arendt - Neutrality - 1845 - 370 pages
..., cuirasses , piques , épées , » ceinturons, poches à cartouches, selles et brides, au dé-là de la quantité « qui peut être nécessaire pour l'usage du vaisseau , ou au de-Ià de celle que » doit avoir chaque homme servant sur le vaisseau et passager, seront réputés... | |
 | Karl von Martens, Ferdinand de Cornot baron de Cussy - Europe - 1846 - 478 pages
...boulets, balles, fusils, pierres à feu, mèches, poudre, salpêtre, soufre, cuirasses , piques, épées, ceinturons, poches à cartouches , selles et brides...que doit avoir chaque homme servant sur le vaisseau et passager , seront réputés BEoyisions ou munitions de guerre ; et s'il s'en trouve , ils seront... | |
 | Carl von Martens, Karl von Martens, Ferdinand de Cornot baron de Cussy - Europe - 1846 - 496 pages
...pierres-à-feu, mèches, poudre, salpêtre, soufre, cuirasses, piques, épées, ceinturons, poches à cartouche, selles et brides, au delà de la quantité qui peut...que doit avoir chaque homme servant sur le vaisseau et passager, seront réputés munitions ou provisions de guerre , et s'il s'en trouve , ils seront... | |
 | Karl von Martens, Ferdinand de Cornot baron de Cussy - Europe - 1846 - 502 pages
...pierres-à-feu, mèches, poudre, salpêtre, soufre, cuirasses, piques, épées, ceinturons, poches à cartouche, selles et brides, au delà de la quantité qui peut...que doit avoir chaque homme servant sur le vaisseau et passager, seront, réputés munitions ou provisions de guerre , et s'il s'en trouve , ils seront... | |
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