Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de la marine et des colonies

accordée Administration arrêté articles aura auront avons ayant Barbarie bataillon bâtimens bâtiment bord bureau capitaine capitaine de frégate cent centimes certificat chambre chargé château chef classe colonies commandant commerce commissaire communes compte conformément conseil consuls corps cour d'état au département date délivré demande départemens département dépenses dernier directeur Direction dispositions doit doivent donner dressera effets établi état fera finances fixé forme frais garde général gens guerre ibid idem Ille-et-Vilaine janvier jour jugement juillet l'article l'exécution l'officier l'ordonnance lesdits lettres Levant lieu lois maîtres Majesté marchandises marine mars Marseille ment militaires ministre secrétaire d'état mois montant moyens navires nécessaires nommé objets observer officiers ordonnance ordres paiement pays peine pendant place ports pourra pourront préfets premier présente présente ordonnance prise procès-verbal rapport réglement relative revues rôle royal s'il santé second section sera seront service servir Signé somme suit suivant sujets tion titre vaisseau vice-consuls visé Voyez