 | 1755 - 678 pages
...d'être , Sec. CERTIFICAT. Jean - Louis Moreau, Chevalier, Seij MERCURE DE FRANCE: gneur de Beaumont , Confeiller du Roi en> fes Confeils , Maître des Requêtes ordinaire de fon Hôtel , Intendant du Comté de Bourgogne. Certifions que le fîeur Thillaye ., Maître Pompier à Rouen ,... | |
 | Laurent d' Arvieux - Africa, North - 1735 - 650 pages
...Julien Confitl â'Alef du 18. d'avril 1687. , *•¥"* Homas Alexandre Morant Che. X valier , ConfeUler du Roi en fes Confeils , Maître des Requêtes ordinaire de fon Hôtel , Intendant de Jufcice , Police & Finances , & Commandant pour Sa Majefté en Provence. VE u la Requête... | |
 | Michel Du Perray - 1739 - 388 pages
...Durand , cent livres par forme d'augmentation de Portion congrue : O u Y le rapport du fieur Bazin , Confeiller du Roi en fes Confeils , Maître des Requêtes ordinaire de fon Hôtel , Commifîhire à ce député : Et tout'conilderé. LE Roi ETANT EN SON CONSEIL, ayant égard à ladite... | |
 | Barthélemy Marmont du Hautchamp - Finance - 1739 - 508 pages
...recevoir ceux qui vou„ droientfe mêler de ces négociations: „ Enjoint Sa M. au Sieur d'Argenfon , » Confeiller du Roi en fes Confeils , „ Maître des Requêtes ordinaire de fon M Hôtel, Lieutenant généràPdé Police » de „ de la Ville, Prevôté & Vicomte de M Paris , de... | |
 | Claude Marin Saugrain - Game-laws - 1753 - 598 pages
...Grand-Confeil, & autres Piéces & Procédures attachées à ladite Requête : Oui le Rapport du Sieur Courtin , Confeiller du Roi en fes Confeils, Maître des Requêtes ordinaire de fon Hôtel , Commifiaire à ce député; & tout confidéré : Le Roi en fon Confeil , ayant égard à ladite Requête,... | |
 | Alt de Tieffenthal - 1753 - 760 pages
...Art* I* Nous Souflîgnés , Dominique Jacques cîeBarberie, Chevalier Marquis dcCourteille, Concilier du Roi en fes Confeils , Maître des Requêtes Ordinaire de fon Hôtel , & fon AmbafTadeur en Suiffe , & le Baron de Roggenbach , Cçnfdller & Miniftre d'Etat , Préfîdent de... | |
 | Antoine Pecquet - Fishery law and legislation - 1753 - 702 pages
...fept cens trente-trois. Signé, PHELYPEAUX. LOUIS -FRANÇOIS MARQUIS DE LA BOURDONNAYE f Chevalier, Confeiller du Roi en fes Confeils , Maître des Requêtes, ordinaire de fon Hot el. Intendant de Jußice > Police ¿r Finances en la Généralité de Rouen. VE U l'Arrêt du Confeil... | |
 | Étienne de] [Silhouette, Jean Ignace de La Ville - France - 1755 - 612 pages
...Capitaines & matres d'iceux : à quoi étant befoin de pour70ir, ouï le rapport du fieur de Lamoig. ' ion, Confeiller du Roi en fes Confeils , Maître des requêtes ordinaire de fon hôtel, après qu'il en a communiqué aux fleurs d'Aligre & de Vertamont Confeillers ordinaires sfclits Confeils,&... | |
 | Henri François Aguesseau - 1764 - 764 pages
...Vicomtefle de Coufe- • ' . i rans, époufe de Meflire Jean-Baptifle de Jean, Baron de Launac , 1697. Confeiller du Roi en fes Confeils , Maître des Requêtes ordinaire de fon Hôtel , Légataire particulière , & Exécutrice teftamentaire dudit feu fieur André le Camus , Intimée... | |
 | France Church of clergy - Church and state - 1768 - 838 pages
...1668. & autres pièces jointes à lad. requête : Oui le rapport d'icelle par le fieur de Nefmond, confeiller du Roi en fes confeils, maître des requêtes ordinaire de fon hôtel > & tout confidéré. LE Roi EN SON CONSEIL, a renvoyé & renvoie lad. requête aux requêtes du palais... | |
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Confeiller du Roi en fes Confeils, Maître des Requêtes ordinaire de fon Hôtel... 
