...faire alors pour la tranquillité publique , il fut en proie à une horrible persécution, parsuite du serment de haine à la royauté et de fidélité à la constitution civile du clergé qu'on exigea de lui, et qu'il refusa avec le même courage que la plupart des prêtres...

...qu'ils n'étaient pas étrangers au complot : alors l'armée, par un mouvement spontané , renouvela le serment de haine à la royauté et de fidélité à la république et à la constitution; le soldat disait : La constitution est sous la sauve- garde des...

...clergé reçut le contre-coup de ces événements; on exigea des prêtres, sous peine de bannissement, le serment de haine à la royauté et de fidélité à la république française et à la constitution de l'an III ; les signes extérieurs du culte furent enlevés,...

...qu'il n'élaient pas étrangers au complot : alors l'armée, par un mouvement spontané, renouvela le serment de haine à la royauté et de fidélité à la République et a la constitution. Le soldat disait : la constitution est sous la sauve-garde des citoyens,...

...remplacer par une loi nouvelle qui. obligerait tous les ecclésiastiques, exerçant ou non le ministère, à prêter le serment de haine à la royauté et de fidélité à la république. Le bannissement perpétuel et la mort, en cas de retour, ne devaient plus être infligés...

...fructidor an V (4 septembre 1797), on vota une nouvelle loi qui imposait à tous les membres du clergé le serment de haine à la royauté et de fidélité à la Constitution de l'an III. Alors, la violence se ralluma plus vive que jamais. Tandis qu'on tourmentait les paysans...

...prêtent, en conformité de la loi du 5 septembre courant, devant les administrateurs municipaux du canton, le serment de haine à la Royauté et de fidélité à la République et à la Constitution de l'an III. Le 23, l'Administration municipale décide que le marché...

...la Tarentaise en guerroyant contre les Piémontais. Validé le 12 floréal, il prêta le 1" prairial le serment de haine à la royauté et de fidélité à la Constitution. L'autre, Joseph Chamoux, avocat à Chambéry, député de Chambéry-le-Vieux à l'Assemblée des Allobroges,...

...et d'égalité (1792), celui de soumission aux lois (mai 1793), plusieurs même avaient cru pouvoir prêter le serment de haine à la royauté et de fidélité à la république, exigé après fructidor, et qui du moins ne les rendait pas schismaliques, mais ils n'avaient...

...dernier roi des français ». Tous les fonctionnaires publics devront y assister et renouvelleront le serment de haine à la royauté et de fidélité à la République (24 nivôse, p. 205). Arrêté portant que la loi du 10 vendémiaire an IV sur la police...