 | Louis Bouquet - Child labor - 1893 - 540 pages
...tranchants. On devra prendre les dispositions et régler les arrangements intérieurs de telle sorte qu'aucun ouvrier ne soit habituellement occupé à un travail quelconque dans le plan vertical ou aux abords immédiats d'un volant ou de tout autre engin pesant et tournant à grande vitesse.... | |
 | Mining law - 1894 - 642 pages
...porte-courroie, évitant l'emploi direct de la main. On devra prendre autant que possible des dispositions telles qu'aucun ouvrier ne soit habituellement occupé...autre engin pesant et tournant à grande vitesse. Art. 13. — La mise en train et l'arrêt des machines devront être toujours précédés d'un signal... | |
 | 1894 - 662 pages
...porte-courroie, évitant l'emploi direct de la main. On devra prendre autant que possible des dispositions telles qu'aucun ouvrier ne soit habituellement occupé...autre engin pesant et tournant à grande vitesse. Art. 13. — La mise en train et l'arrêt des machines devront être toujours précédés d'un signal... | |
 | Law - 1894 - 304 pages
...porte-courroie, évitant l'emploi direct de la main. On devra prendre autant que possible des dispositions telles qu'aucun ouvrier ne soit habituellement occupé à un travail quelconque dans le plan de relation ou aux abords immédiats d'un volant, d'une meule ou de tout autre engin pesant et tournant... | |
 | E. Hospitalier - Electric engineering - 1895 - 390 pages
...porte-courroie, évitant l'emploi direct de la main. On devra prendre autant que possible des dispositions telles qu'aucun ouvrier ne soit habituellement occupé...autre engin pesant et tournant à grande vitesse. Art. iû. — La mise en Irain et l'arrêt des machines devront être toujours précédés d'un signal... | |
 | France. Office du travail - Factory laws and legislation - 1895 - 726 pages
...possible des dispositions telles qu'aucun ouvrier ne soit habituellement occupé à un travail queleonque dans le plan de rotation ou aux abords immédiats...autre engin pesant et tournant à grande vitesse. ART. 13. — La mise en train et l'arrêt des machines devront être toujours précédés d'un signal... | |
 | Explosives - 1896 - 408 pages
...porte-courroie, évitant l'emploi direct de la main. On devra prendre autant que possible des dispositions telles qu'aucun ouvrier ne soit habituellement occupé...autre engin pesant et tournant à grande vitesse. ART. 13. — La mise en train et l'arrêt des machines devront être toujours précédés d'un signal... | |
 | 1896 - 406 pages
...porte-courroie, évitant l'emploi direct de la main. On devra prendre autant que possible des dispositions telles qu'aucun ouvrier ne soit habituellement occupé...autre engin pesant et tournant à grande vitesse. ART. 13. — La mise en train et l'arrêt des machines devront être toujours précédés d'un signal... | |
 | Julien Noir - Hygiene - 1896 - 340 pages
...involontairement les instruments tranchants. On devra prendre, .nii.-iui que possible, des dispositions telles qu'aucun ouvrier ne soit habituellement occupé...quelconque dans le plan de rotation ou aux abords d'un volant ou de tout autre engin pesant et tournant à grande vitesse. « ART. 13. — L'appareil... | |
 | Louis Courcelle - Labor laws and legislation - 1902 - 600 pages
...porte-courroie, évitant l'emploi direct de la main. On devra prendre autant que possible des dispositions telles qu'aucun ouvrier ne soit habituellement occupé...travail quelconque dans le plan de rotation ou aux bords immédiats d'un volant, d'une meule ou de tout autre engin pesant et tournant à grande vitesse.... | |
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On devra prendre autant que possible des dispositions telles qu'aucun ouvrier ne soit habituellement occupé à un travail quelconque dans le plan de rotation ou aux abords immédiats d'un volant, d'une meule ou de tout autre engin pesant et tournant... 
