ENCYCLOPÉDIE

DU

DROIT CRIMINEL BELGE

II. — LE CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE

DROIT CRIMINEL BELGE

DU

SECONDE PARTIE

LE CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE BELGE

ET LES LOIS SPÉCIALES

ANNOTÉS D'APRÈS

1o Les principes juridiques

2° La doctrine des auteurs belges et français
3o Les décisions des cours et tribunaux

GUSTAVE BELTJENS

Conseiller à la Cour de cassation

BRUXELLES

PAR

er

TOME I

TITRE PRÉLIMINAIRE DU CODE DE PROCÉDURE PÉNALE

CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE

Articles 1 à 406

BRUYLANT-CHRISTOPHE & Cie, Éditeurs

ÉMILE BRUYLANT, SUCCESSEUR

67, RUE DE LA RÉGENCE, 67

PARIS

LIBRAIRIE A. MARESQ, AINÉ
CHEVALIER-MARESQ & Cie, SUCCESSEURS

20, RUE SOUFFLOT, 20

1903

PLAN DE L'OUVRAGE

Le commentaire du code d'instruction criminelle, au point de vue doctrinal, jurisprudentiel et législatif, achève les encyclopédies de M. le conseiller Beltjens, tant sur le droit civil et sur le droit commercial, que sur le droit criminel.

L'œuvre nouvelle est unique en Belgique; à part le Traité de l'instruction criminelle de FAUSTIN HÉLIE, annoté par MM. Nypels, L. Hanssens et C. Casier, qui parut en Belgique de 1865 à 1869, aucun jurisconsulte belge n'a traité la matière si vaste de la procédure pénale.

Depuis 1865 à 1869, notre législation criminelle a subi de nombreux changements et son interprétation doctrinale et jurisprudentielle s'est élargie

considérablement.

Désirant terminer le cycle de ses œuvres juridiques, M. le conseiller Beltjens n'a pas cru devoir attendre l'achèvement d'une revision partielle seulement du code d'instruction criminelle, dont le projet est soumis à la législature; il est convaincu que cette revision est lointaine encore. Elle laisse du reste intacts, sauf des exceptions qui s'imposaient, les principes sur la matière. L'auteur se propose, du reste, de donner, le cas échéant, un supplément à son œuvre, reproduisant, sous chaque texte de loi, les changements à notre législation actuelle.

M. le conseiller Beltjens nous fait connaître l'autorité qui se rattache a la doctrine et à la jurisprudence françaises; il les compare avec les