 | Great Britain. Foreign Office - Commercial treaties - 1917 - 1316 pages
...1'hopital dans lesquels le ou les malades auront ete transportes, seront completement desinfectes. On entend par " partie du navire " la cabine du malade,...couloir de ces cabines, le pont, les parties du pont sur lesquelles le ou les malades auraient sejourne. S'il est impossible de desinfecter la partie ou le... | |
 | Austria - Austria - 1903 - 1262 pages
...rhöpital dans lesquels le ou les malades auront <5te transportes seront completement de'sinfecte's. On entend par „partie du navire" la cabine du malade, les cabines atteuantes, le couloir de ces cabines, le pont, les parties du pont sur lesquels le ou les malades... | |
 | Belgium - Law - 1900 - 518 pages
...seront considérées comme iiupeciei. La partie ou le compartiment du navire et la section de I'ln'ipiM dans lesquels le ou les malades auront été transportés,...couloir de ces cabines, le pont, les parties du pont sur lesquelles le ou les malades auraient séjourné. S'il est impossible de désinfecter la partie ou... | |
 | History, Modern - 1893 - 390 pages
...l'höpital dans lesquels le on les malades auront 6t6 transportös seront completement dösinfecte's. On entend par , "partie du navire" la cabine du malade, les cabines attenantes, le conloir de ces cabines, le pont, les parties du pont sur lesquels le ou les malades auraient sejournö.... | |
 | Belgium - Law - 1893 - 636 pages
...le linge des postes de l'équipage. Le médecin du bord indiquera aussi, sous serment, la partie ou le compartiment du navire et la section de l'hôpital...lesquels le ou les malades auront été transportés. Il déclarera également, sous serment, quelles sont les personnes qui ont été en rapport avec le... | |
 | History, Modern - 1893 - 710 pages
...de l'équipage. || Le médecin du bord indiquera aussi, sous serment, so. Jan. is!>2. ia partie ou le compartiment du navire et la section de l'hôpital...lesquels le ou les malades auront été transportés. Il déclarera également, sous serment, quelles sont les personnes qui ont été en rapport avec le... | |
 | History, Modern - 1893 - 684 pages
...l'höpital dans lesqnels le ou les malades auront e"te transport6s seront completement d6sinfecte"s. On entend par "partie du navire" la cabine du malade, les cabines attenantes, le conloir de ces cabines, le pont, les parties du pont sur lesquels le ou les malades anraient se'journe'.... | |
 | Comparative law - 1894 - 920 pages
...le linge des postes de l'équipage. Le médecin du bord indiquera aussi, sous serment, la partie ou le compartiment du navire et la section de l'hôpital...lesquels le ou les malades auront été transportés. II déclarera également, sous serinent, quelles sont les personnes qui ont été en rapport avec le... | |
 | Baron Guillaume - Belgium - 1894 - 1014 pages
...le linge des postes de l'équipage. Le médecin du bord indiquera aussi, sous serment, la partie ou le compartiment du navire et la section de l'hôpital...lesquels le ou. les malades auront été transportés. Il déclarera également, sous serment, quelles sont les personnes qui ont été en rapport avec le... | |
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Il déclarera également, sous serment, quelles sont les personnes qui ont été en rapport avec le cholérique depuis la première manifestation de la maladie, soit par des contacts directs, soit par des contacts avec des objets capables de transmettre... 
