Il y aura à l'avenir, et à dater de la ratification du présent traité , paix et amitié entre SM Ferdinand VII et ses successeurs , et SM l'empereur et roi et ses successeurs. II. Toutes les hostilités , tant sur terre que sur mer , cesseront entre... Mémoires du Général Hugo ... - Page 218by comte Joseph-Léopold-Sigisbert Hugo - 1823Full view - About this book
| Juan Antonio Llorente - Peninsular War, 1807-1814 - 1814 - 374 pages
...regarda comme avantageux pour l'Espagne , et qui contenait les articles suivans : ART. Ier II y aura à l'avenir, et à dater de la ratification du présent traité, paix et amitié entre SM Ferdinand Vil et ses successeurs, et S. M, l'empereur et roi et ses successeurs. II. Toutes les hostilités,... | |
| Juan Antonio Llorente - Peninsular War, 1807-1814 - 1815 - 420 pages
...l'avenir, et à dater de la ratification du présent traité , paix et amitié entre SM Ferdinand VIT et ses successeurs, et SM l'empereur et roi. et ses...successeurs. II. Toutes les hostilités , tant sur terre que 6ur mer , cesseront entre les deux nations , à savoir : dans leurs possessions continentales d'Europe... | |
| Georg Friedrich Martens - Europe - 1817 - 738 pages
...convenus des articles suivans: Art. I. Il y aura à l'avenir et à dater de la ratifi- P»«cation du présent traité paix et amitié entre SM Ferdinand...successeurs et SM l'Empereur et Roi et ses successeurs. Art. II. Toutes les hostilités tant sur terre que sur ce&samer cesseront entre les deux nations; savoir... | |
| Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - Europe - 1817 - 736 pages
...convenus des articles suivons: Art. I. Il y aura à l'avenir et à dater de la ratifi- Paix. cation du présent traité paix et amitié entre SM Ferdinand...successeurs et SM l'Empereur et Roi et ses successeurs. Art. II. Toutes les hostilités tant sur terre que sur Cemamer cesseront entre les deux nations; savoir... | |
| Juan Antonio Llorente - Peninsular War, 1807-1814 - 1815 - 416 pages
...pleins pouvoirs respectifs, sont convenus des article» guivaus : ' • •. ART. I". Il y aura à l'avenir, et à dater de la ratification du présent...terre que sur mer , cesseront entre les deux nations , 6. savoir : dans leurs possessions continentales d'Europe , immédiatement après l'échange des... | |
| Juan Antonio Llorente - Peninsular War, 1807-1814 - 1814 - 374 pages
...regarda comme avantageux pour l'Espagne, et qui contenait les articles suivans : ART. Ier H y aura à l'avenir, et à dater de la ratification du présent...amitié entre SM Ferdinand VII et ses successeurs, et S. M, l'empereur et roi et ses successeurs. II. Toutes les hostilités, tant sur terre que sur mer,... | |
| Jacques Barthélemy Salgues - France - 1826 - 726 pages
...côtés, un traité en quinze articles, dont les principaux portoient : t° qu'il y auroit, à l'avenir, paix et amitié entre SM Ferdinand VII et ses successeurs, et SM l'empereur et roi et ses successeurs; 2° qu'à dater du jour de la ratification du présent traité, toutes les hostilités, tant sur terre... | |
| E. EMILE MARCO DE SAINT HILAIRE - 1849 - 424 pages
...roi, lui rendit la liberté et fit avec lui un traité de paix ainsi conçu : ART. 1 " . Il y aura à l'avenir et à dater de la ratification du présent traité, paix et amitié entré SM Ferdinand VII et ses successeurs, et SM l'Empereur et Roi et ses successeurs. ART. 2. Toutes... | |
| Pierre Rain - Castles - 1921 - 352 pages
...Valençay, qui mettait fin à l'aventure espagnole. « Il y aura, à l'avenir, disait l'article i*r, et à dater de la ratification du présent traité,...successeurs, et SM l'empereur et roi et ses successeurs », et à l'article 3, « SM l'empereur et roi reconnaît don Ferdinand et ses successeurs selon le... | |
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