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... Passé le Puigmal et le pic de Sègre , on descend au col de Llo ou de Fenestrelles , où l'on a gravé une croix sur la face verticale d'une roche tournée vers l'est , à cent vingt mètres environ du sentier et à sept de la ligne divisoire ...
... Passé le Puigmal et le pic de Sègre , on descend au col de Llo ou de Fenestrelles , où l'on a gravé une croix sur la face verticale d'une roche tournée vers l'est , à cent vingt mètres environ du sentier et à sept de la ligne divisoire ...
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... passé , le 15 mai de la même année , pour son exé- cution , entre le préfet du département et le sieur Legros - Guimbert , ainsi que le cahier des charges y annexé ; vu lesdits traité et cahier des charges ; vu le traité passé , le 14 ...
... passé , le 15 mai de la même année , pour son exé- cution , entre le préfet du département et le sieur Legros - Guimbert , ainsi que le cahier des charges y annexé ; vu lesdits traité et cahier des charges ; vu le traité passé , le 14 ...
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... passé , le 14 mai 1868 , avec la compagnie de l'Est , pour l'exploitation dudit chemin de fer . Des copies certifiées de ce traité , ainsi que des traité , cahier des charges et dé- claration susmentionnés , resteront an- nexées au ...
... passé , le 14 mai 1868 , avec la compagnie de l'Est , pour l'exploitation dudit chemin de fer . Des copies certifiées de ce traité , ainsi que des traité , cahier des charges et dé- claration susmentionnés , resteront an- nexées au ...
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Common terms and phrases
18 juillet 1er mai 28 avril 31 décembre 31 juillet août approuve autorise le sieur avons décrété avril budget extraordinaire budget ordinaire cahier des charges caisse cent centimes Chap chemin de fer commerce commission compagnie conseil d'Etat entendu conseil général convention Corps législatif Crédit foncier cret d'Etat au département Décret impérial Décret portant nomination Décret qui autorise Décrets qui accordent Décrets sur l'acceptation département de l'agriculture département de l'intérieur dépenses dispositions emprunt exercice février fonds de concours frais gouvernement janvier juin l'acceptation de legs l'administration l'Algérie l'art l'exécution l'exercice ladite Légion d'honneur Llivia loi du 18 Loi qui autorise marine ment mètres mille millions ministre de l'agriculture ministre des finances ministre secrétaire d'Etat modifications Moselle Napoléon novembre pensions civiles présent décret rapport recettes règlement Sénat sénatus-consulte septembre 1869 sera seront service somme spéciales statuts subvention tarifs taxe tion travaux publics tribunaux vaux publics