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... juin 1857 , 11 juin 1859 et 6 juillet 1862 , ensemble le cahier des charges et les conventions en date des 21 juin 1857 , 24 juil . 1858 , 16 juin 185 ) et 16 juin 1862 ; vu notre décret du 25 juin 1864 , qui a déclaré d'utilité ...
... juin 1857 , 11 juin 1859 et 6 juillet 1862 , ensemble le cahier des charges et les conventions en date des 21 juin 1857 , 24 juil . 1858 , 16 juin 185 ) et 16 juin 1862 ; vu notre décret du 25 juin 1864 , qui a déclaré d'utilité ...
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... juin , 21 juillet , 14 août , 1 , 15 septembre , 23 octobre 1869 . BACS . B. Construction , tarifs . Voy . Table chronolo- gique , 19 décembre 1868 ; 12 juin , 3 , 28 juillet , 18 septembre 1869 . BANQUE DE FRANCE . - Saccarsale ...
... juin , 21 juillet , 14 août , 1 , 15 septembre , 23 octobre 1869 . BACS . B. Construction , tarifs . Voy . Table chronolo- gique , 19 décembre 1868 ; 12 juin , 3 , 28 juillet , 18 septembre 1869 . BANQUE DE FRANCE . - Saccarsale ...
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... juin 1869 . POSTES . - Autriche . Convention additionnelle ( 17 avril 1869 , décret ) , 99 . ( 16 juin 1869 , décret ) , 332 . 25 septembre 1869 , décret ) , 303 . - Etats - Unis , Convention ( 22 décembre 1869 , décret ) , 347 ...
... juin 1869 . POSTES . - Autriche . Convention additionnelle ( 17 avril 1869 , décret ) , 99 . ( 16 juin 1869 , décret ) , 332 . 25 septembre 1869 , décret ) , 303 . - Etats - Unis , Convention ( 22 décembre 1869 , décret ) , 347 ...
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Common terms and phrases
18 juillet 1er mai 28 avril 31 décembre 31 juillet août approuve autorise le sieur avons décrété avril budget extraordinaire budget ordinaire cahier des charges caisse cent centimes Chap chemin de fer commerce commission compagnie conseil d'Etat entendu conseil général convention Corps législatif Crédit foncier cret d'Etat au département Décret impérial Décret portant nomination Décret qui autorise Décrets qui accordent Décrets sur l'acceptation département de l'agriculture département de l'intérieur dépenses dispositions emprunt exercice février fonds de concours frais gouvernement janvier juin l'acceptation de legs l'administration l'Algérie l'art l'exécution l'exercice ladite Légion d'honneur Llivia loi du 18 Loi qui autorise marine ment mètres mille millions ministre de l'agriculture ministre des finances ministre secrétaire d'Etat modifications Moselle Napoléon novembre pensions civiles présent décret rapport recettes règlement Sénat sénatus-consulte septembre 1869 sera seront service somme spéciales statuts subvention tarifs taxe tion travaux publics tribunaux vaux publics