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... frais d'école , s'il y a lieu , et les fournitures scolaires ; 3o Les frais de vêtures ; 4o Les frais de déplacement , soit des nourrices , soit des enfants , et , au besoin , les frais relatifs à l'engagement des nour- rices ; 5o Les ...
... frais d'école , s'il y a lieu , et les fournitures scolaires ; 3o Les frais de vêtures ; 4o Les frais de déplacement , soit des nourrices , soit des enfants , et , au besoin , les frais relatifs à l'engagement des nour- rices ; 5o Les ...
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... Frais de rédaction et d'administration du Journal officiel . MONTANT des crèdits accordés . 200,000 Ministère d'Etat ... Frais de premier avertissement et 1 542,220 105,235,790 Ministère de la guerre et gouvernement général de l'Algérie ...
... Frais de rédaction et d'administration du Journal officiel . MONTANT des crèdits accordés . 200,000 Ministère d'Etat ... Frais de premier avertissement et 1 542,220 105,235,790 Ministère de la guerre et gouvernement général de l'Algérie ...
Page 287
... Frais d'éta- 6. Frais de voyages et de cour- riers . -7 . Frais de service . 8. Présents di- plomatiques . 9. Indemnités et secours . 10. Dépenses secrètes . Missions et dépenses extraordinaires et dépenses imprévues . 12 . Frais de ...
... Frais d'éta- 6. Frais de voyages et de cour- riers . -7 . Frais de service . 8. Présents di- plomatiques . 9. Indemnités et secours . 10. Dépenses secrètes . Missions et dépenses extraordinaires et dépenses imprévues . 12 . Frais de ...
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18 juillet 1er mai 28 avril 31 décembre 31 juillet août approuve autorise le sieur avons décrété avril budget extraordinaire budget ordinaire cahier des charges caisse cent centimes Chap chemin de fer commerce commission compagnie conseil d'Etat entendu conseil général convention Corps législatif Crédit foncier cret d'Etat au département Décret impérial Décret portant nomination Décret qui autorise Décrets qui accordent Décrets sur l'acceptation département de l'agriculture département de l'intérieur dépenses dispositions emprunt exercice février fonds de concours frais gouvernement janvier juin l'acceptation de legs l'administration l'Algérie l'art l'exécution l'exercice ladite Légion d'honneur Llivia loi du 18 Loi qui autorise marine ment mètres mille millions ministre de l'agriculture ministre des finances ministre secrétaire d'Etat modifications Moselle Napoléon novembre pensions civiles présent décret rapport recettes règlement Sénat sénatus-consulte septembre 1869 sera seront service somme spéciales statuts subvention tarifs taxe tion travaux publics tribunaux vaux publics