 | History, Modern - 1893 - 710 pages
...intéressées; || c) les totaux des sommes dues à tontes les Administrations créditrices pour chaque branche du service, ainsi que leur total général. |] Ce...Doit qui figure dans la récapitulation. || Au bas de la liquidation, la balance est établie entre le total du Doit et le total de l'Avoir résultant... | |
 | Brazil - Law - 1893 - 1562 pages
...intéressées ; c) Les totaux des sommes Mues à toutes les administrations créditrices pour chaque branche du service, ainsi que leur total général . Ce total doit être égal au total du doit qui figura dans la récapitulation. Au bas de la liquidation, la balance est établie entre le total du... | |
 | France - France - 1895 - 750 pages
...intéressées ; c) Les totaux des sommes dues à toutes les administrations créditrices pour chaque branche du service, ainsi que leur total général. Ce total...du « doit » qui figure dans la récapitulation, i Au bas de la liquidation, la balance est établie entre le total du « doit » et le total de 1'... | |
 | Brazil - 1898 - 932 pages
...intéressées; c) les totaux des sommes dues à toutes les Administrations créditrices pour chaque branche du service, ainsi que leur total général. Ce total...Doit qui figure dans la récapitulation . • Au bas de la liquidation, la balance est établie entre le total du Doit et le total de l'Avoir résultant... | |
 | Universal Postal Union. Congress - 1898 - 114 pages
...intéressées ; (<?) Les totaux des sommes dues à toutes les Administrations créditrices pour chaque branche du service, ainsi que leur total général. Ce total...du Doit qui figure dans la récapitulation. Au bas de la liquidation, la balance est établie entre le total du Doit et le total de l'Avoir résultant... | |
 | Italy - Italy - 1899 - 802 pages
...intéressées ; c) les totaux des sommes dues à toutes les Administrations créditrices pour chaque branche du service, ainsi que leur total général. Ce total...du Doit qui figure dans la récapitulation. Au bas de la liquidation, la balance est établie entre le total du Doit et le total de l'Avoir résultant... | |
 | France - France - 1904 - 956 pages
...intéressées ; c. Les totaux des sommes dues à toutes les administrations créditrices pour chaque branche du service, ainsi que leur total général. Ce total...du doit qui figure dans la récapitulation. Au bas de la liquidation, la balance est établie entre le total du doit et le total de l'avoir résultant... | |
 | Universal Postal Union - Postal conventions - 1907 - 138 pages
...intéressées ; (c) les totaux des sommes dues à toutes les Administrations créditrices pour chaque branche du service, ainsi que leur total général. Ce total...du Doit qui figure dans la récapitulation. Au bas de la liquidation, la balance est établie entre le total du Doit et le total de l'Avoir résultant... | |
 | Netherlands - Netherlands - 1908 - 700 pages
...échanges; c. les totaux des sommes dues à toutes les Administrations créditrices pour chaque branche du service, ainsi que leur total général . Ce total doit être égal au total du Doit qui figure dan? la réca pitulation. Au bas de la liquidation, la balance est établie entre le total du Doit... | |
 | United States - Session laws - 1909 - 1704 pages
...dues à toutes les Administrations créditrices pour chaque branche du service, ainsi, que leur totnl général. Ce total doit être égal au total du Doit qui figure clans la récapitulation. Au bas de .}?>. liquidation, la balance est établie entre le total du Doit... | |
| |
Administrations créditrices pour chaque branche du service, ainsi que leur total général. Ce total doit être égal au total du Doit qui figure dans la récapitulation. Au bas... 
