RECUEIL GÉNÉRAL

DES

ANCIENNES LOIS FRANÇAISES.

RECUEIL GÉNÉRAL

DES

ANCIENNES LOIS FRANÇAISES,

DEPUIS L'AN 420 JUSQU'A LA RÉVOLUTION DE 1789.

PAR MM.

JOURDAN, Docteur en Droit, Avocat à la Cour royale de Paris;
ISAMBERT, Avocat aux Conseils du Roi et à la Cour de cassation;
DECRUSY, ancien Avocat à la Cour royale de Paris.

« Voulons et Ordonnons qu'en chacune Chambre de nos Cours
» de Parlement, et semblablement èz Auditoires de nos Baillis et
» Sénéchaux y ait un livre des Ordonnances, afin que si aucune
» difficulté y survenait, on ait promptement recours à icelles.
(Art. 79 de l'ord. Louis XII, mars 1498, Ire de Blois. )

DU 10 MAI 1774 AU 20 MAI 1776.

PARIS,

BELIN - LEPRIEUR, LIBRAIRE - ÉDITEUR,
QUAI DES AUGUSTINS, N° 55;

VERDIERE, LIBRAIRE,

QUAI DES AUGUSTINS, No 25.

JANVIER 1826.