 | Jean Baptiste Denisart - Law - 1805 - 792 pages
...présente les officiers généraux et les colonels, majors, chefs de bataillon et d'escadron de toutes armes, lorsqu'ils sont admis à l'audience de l'empereur....l'armée , et ceux des militaires pensionnaires de l'état. (Ibid., art. 43.) Grand Amiral. 3i. Le grand amiral est présent au , travail. annuel dans... | |
 | L.-I. P***** - France - 1805 - 530 pages
...les maréchaux de l'Empire. II présente les officiers -généraux et les colonels , majors , chefs de bataillon et d'escadron de toutes les armes, lorsqu'ils...l'armée et ceux des militaires pensionnaires de l'Etat. Du Grand Amiral. Le Grand Amiral est présent au travail annuel dans lequel le ministre de la marine... | |
 | Statutes - 1806 - 392 pages
...maréchaux de l'empire. Il présente tes officiers généraux et les colonels , majors, cfrefs fl* bataillon et d'escadron de toutes les armes , lorsqu'ils...l'audience de l'empereur. Il signe les brevets de l'«rmée et ceux des militaires pension«aires de l'état. 44- Le grand-amiral est présent au travail... | |
 | C. L. Gillot - France - 1806 - 546 pages
...les Maréchaux de l'Empire. 1l présente les Offiriers généraux et les Colonels, Majors, Chefs rie bataillon et d'escadron de toutes les armes , lorsqu'ils sont admis à l'audience de l'Empereur. 1l signe les brevets de l'armée et ceux des militaires pen ionnaires de l'Etat. Le Collége électoral... | |
 | C. L. Gillot - France - 1806 - 452 pages
...art. 41 , BI L'Archi-Trésorier signe les brevets des pensions civiles , art. 42, B, i. Le Connétable signe les brevets de l'armée et ceux des militaires pensionnaires de l'Etat , art. 48 , B. i. Le Grand-Amiral signe les brevets des Officiers de l'arme'e navale et ceux des Marins... | |
 | France, Charles-Jean-Baptiste Bonnin - 1809 - 784 pages
...les maréchaux de l'Empire. Il présente les officiers-généraux et les colonels , majors , chefs de bataillon et d'escadron de toutes les armes, lorsqu'ils...l'armée et ceux des militaires pensionnaires de l'Etat. 565. Le grand-amiral est présent au travail annuel dans lequel le ministre de la marine rend compte... | |
 | Nicolas Vinton de Saint-Allais - France - 1812 - 404 pages
...installe les maréchaux de l'Empire. Il présente les officiers-généraux et les colonels, majors, chefs de bataillon et d'escadron de toutes les armes , lorsqu'ils sont admis à l'audience de I'Empereur. c II signe les brevets dp l'armée et ceux des militaires pensionnaires de l'État. Il... | |
 | France - 1804 - 324 pages
...les maréchaux de l'Empire. Il présente les officiers généraux et les colonels , majors , chefs de bataillon et d'escadron de toutes les armes, lorsqu'ils sont admis à l'audience de l'Empereur. .... ;. .'..;» i. A »'.II signe les brevets de l'année et ceux des militaire* pensionnaires de l'Etat,... | |
 | Louis-Pierre Anquetil - France - 1819 - 636 pages
...inspecteurs-généraux au serment qu'ils prêtent. Il installe les maréchaux. Il signe les brevets de l'armée. XLIV. Le grand-amiral est présent au travail annuel dans...l'état des constructions navales , des arsenaux et des approvisionnements. Il présente les amiraux, vice-amiraux et capitaines de vaisseau au serment qu'ils... | |
 | Jean-Pierre Gallais - 1820 - 418 pages
...inspecteurs-généraux au serment qu'ils prêtent. Il installe les maréchaux. 11 signe les brevets de l'armée. XLIV. Le grand-amiral est présent au travail annuel dans...ministre de la marine rend compte à l'empereur de i'état des constructions navales , des arsenaux et des approvisionnements. Il présente les amiraux,... | |
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Il présente les officiers généraux et les colonels , majors , chefs de bataillon et d'escadron de toutes les armes, lorsqu'ils sont admis à l'audience de l'empereur. Il signe les brevets de l'armée et ceux des militaires pensionnaires de l'Etat. 
