Procès-verbal de l'Assemblée nationale |
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... muid composé de • 1 • 3166 33 I 1 7 Plâtre ; le muid composé de 3 15 Ardoises fortes , le millier Ardoises petites et cartelles 3 15 1 17 Briques et tuiles , grand mo 2 1 Tuiles , petit moule ; le mil 18 • Carreaux de terre cuite , de ...
... muid composé de • 1 • 3166 33 I 1 7 Plâtre ; le muid composé de 3 15 Ardoises fortes , le millier Ardoises petites et cartelles 3 15 1 17 Briques et tuiles , grand mo 2 1 Tuiles , petit moule ; le mil 18 • Carreaux de terre cuite , de ...
Page 29
... muid fur les vins exportés par la Picardie & la Champagne , 54 livres par muid d'eau- de - vie à l'entrée de la généralité d'Amiens & de l'élec- tion de Paris , droit de 15 fols par muid fur les vins paffant de Picardie en Artois ...
... muid fur les vins exportés par la Picardie & la Champagne , 54 livres par muid d'eau- de - vie à l'entrée de la généralité d'Amiens & de l'élec- tion de Paris , droit de 15 fols par muid fur les vins paffant de Picardie en Artois ...
Page 35
... muid de vin , fix deniers par muid de cidre , poiré , bière ou hydromel , cinq fols par muid d'eau- de - vie , & dix fols par muid d'efprit - de - vin , qui pas feront à l'étranger par les frontières des départemens du Doubs , du Jura ...
... muid de vin , fix deniers par muid de cidre , poiré , bière ou hydromel , cinq fols par muid d'eau- de - vie , & dix fols par muid d'efprit - de - vin , qui pas feront à l'étranger par les frontières des départemens du Doubs , du Jura ...
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Common terms and phrases
acquitté adopté ainſi amendement année annuelle articles auront auſſi avez avoient avoit Bas-Rhin baſes beſoins boiffons c'eſt canton de Maintenon charge choſe ci-devant citoyens claſſe colonels commerce compte conféquence conſommation contrebande contribution foncière contribution mobiliaire contribution patriotique culture départemens Département dépenſes Directoire District domaine eſt étoient étoit fans Fénétranges feront finance fixer foit fomme font général grade Guillotière habitans impoſitions impôts Invalides jusqu'à juſtice l'article L'ASSEMBLÉE NATIONALE l'impoſition l'impôt lieutenans-colonels livres lorſque maiſons maréchal-de-camp maſſe Membre a demandé Membre du Comité ment Meſſieurs meſure militaire mille millions mois muid n'eſt Nation ordonné Patentes payer penſions perception Polignac Porte poſſible pourroit préſente Président Procès-verbal produit prohibition projet de Décret propoſe propriétaire puiſſe raiſon receveurs revenu royaume ſans Séance ſera ſervice ſes ſeule ſoit ſomme ſon ſont ſous ſuivant ſur tabac tarif taxes d'entrée tion Trésor public Tribunal vente villes vins Yermenonville ככ