From inside the book
Results 1-3 of 34
Page 68
France. Agens du gouvernement . ( N ° 1226. ) ARRÊTÉ du directoire exécutif , portant que les citoyens Raymond , Raymond , Roume Saint - Laurent et Santhonax , ses agens à Saint- Domingue cesseront leurs fonctions le 4 Ther midor ...
France. Agens du gouvernement . ( N ° 1226. ) ARRÊTÉ du directoire exécutif , portant que les citoyens Raymond , Raymond , Roume Saint - Laurent et Santhonax , ses agens à Saint- Domingue cesseront leurs fonctions le 4 Ther midor ...
Page 96
... agens dans les les de France et de la Réunion . LAB Du 29 Prairial , an 5 . E conseil des anciens , considérant qu'il im porte de s'occuper , sans délai , des moyens de procurer toutes les économies qui peuvent s'opérer sans nuire au ...
... agens dans les les de France et de la Réunion . LAB Du 29 Prairial , an 5 . E conseil des anciens , considérant qu'il im porte de s'occuper , sans délai , des moyens de procurer toutes les économies qui peuvent s'opérer sans nuire au ...
Page 100
... Agens du gouvernement : Iles du Vent . ЖО ) Юж ( N ° , 1252. ) ARRÉTÉ du directoire exécutif , qui rappelle les agens nommés pour les îles du Vent et pour la Guiane . LE Du 4 Messidor , an 5 . E directoire exécutif , après avoir entendu ...
... Agens du gouvernement : Iles du Vent . ЖО ) Юж ( N ° , 1252. ) ARRÉTÉ du directoire exécutif , qui rappelle les agens nommés pour les îles du Vent et pour la Guiane . LE Du 4 Messidor , an 5 . E directoire exécutif , après avoir entendu ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
A. D. Laffon administrations admis comme représentant adoptant les motifs agens anciens approuve approuve l'acte d'urgence approuve la résolution ARRÉTÉ du directoire Barbé-Marbois Brumaire Bruxelles BULLETIN DES LOIX Chateigner cinq cents citoyen conseil des anciens conseil des cinq conséquence Considérant corps législatif culte d'urgence qui précède déclaration d'urgence déclarées valables départemens réunis département au corps dépenses députés par ledit desdits directoire exécutif Dupont de Nemours Dyle électorale du département établissemens expédition conforme Floréal Fructidor I.er idem l'administration centrale l'administration municipale l'an l'article l'assemblée électorale Lagarde ledit département Messidor nomination des députés officiers opérations de l'assemblée Ordre administratif Ordre judiciaire paiement Prairial précède la résolution prend la résolution présent arrêté présente résolution sera président public publique représentans représentant du peuple république française résolution ci-après résolution ci-dessus résolution sera imprimée résolution suivante Revellière-Lépeaux Saint-Affrique salpêtre seconde lecture secrétaire général seront signé Carnot Suit la teneur Thermidor tion trésorerie nationale urgence Vendémiaire Viénot-Vaublanc